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14 novembre 2008 5 14 /11 /novembre /2008 23:33

Délibération N°1 : Installation d’un conseiller municipal

 

Mme  Danièle Lartigue ayant démissionné est remplacée par Mme Jacqueline Gamblin, la suivante sur la liste élue.

 

 François Barois demande les raisons de cette démission, et le maire lui répond qu’il s’agit de "raisons personnelles", avant d’évoquer assez vaguement "un problème de santé".

 

Michel Sauzet fait alors état d’informations liant cette démission à un désaccord au sujet de l’attitude du maire et de ses adjoints, qui sont allés surveiller les écoliers pendant la grève des enseignants.

 

Le maire répond qu’il ne s’agit que de rumeurs. Il indique par ailleurs qu’il prendra la prochaine fois d’autres personnes.

 

(Ce qui est préférable, s’il ne veut pas se mettre hors la loi)

 

Délibération N°2 : Commission municipale jeunesse-sports-éducation

 

Il s’agit de nommer Mme Gamblin en remplacement de Mme Lartigue.

 

Laetitia Quilici s’étonne que cette commission n’ait pas encore été réunie et demande une date.

Après quelques hésitations, Mme Logeais parle de la rentrée 2009.

 

Puisqu’il est question de la jeunesse, François Barois demande pour quelle raison le CLSBbis, terminé depuis longtemps, n’a pas encore été ouvert aux jeunes. Situé à proximité du collège, il serait bien utile pour les accueillir après les cours, comme c’était prévu.

 

M. Palix confirme qu’il n’a pas l’intention de l’ouvrir dans l’immédiat. Là encore, il faudra attendre la rentrée 2009.

M. Bogi intervient pour rappeler que le décor ne lui plaît guère : « Il y a des détours, des coins, on dirait un endroit fait pour des rencontres.»

 

M. Barois lui rappelle aimablement que ce sont les jeunes -- futurs utilisateurs – qui en ont choisi le décor et l’ameublement…

Il insiste : "Vous portez préjudice aux jeunes, obligés, l’été dernier, de rester dans la chaleur d’un gymnase".

On passe au vote.

 

Unanimité

 

Délibérations N°3, 4, 5, 6, 7

 

Il s’agit de nommer Mme Gamblin en remplacement de Mme Lartigue pour :

Ø      La Caisse des Ecoles

Ø      Le Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers

Ø      La Commission d’appel d’offres du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers

Ø      Le Syndicat Intercommunal pour la création d’un lycée professionnel

Ø       

Et M. Maugez pour Le conseil d’administration du collège Raimu

 

 Unanimité

 

Délibération N° 8 : Syndicat intercommunal de la Reppe et du Grand Vallat

 

 Suite à la modification des statuts, le nombre de délégués titulaires passe de 2 à 3, et un délégué suppléant doit être nommé.

 

Sont proposées :

Ø      Déléguée titulaire supplémentaire : Mme Jacqueline Gamblin

Ø      Déléguée suppléante :                               Mme Martine Escat

 

Unanimité

 

Délibération N° 9 : Concession du service public du Casino de Bandol

 

Il s’agit de faire approuver le principe de la concession de DSP du Casino, pour une procédure de mise en concurrence.

Le maire présente exactement le même projet que lors du conseil du 4 août : délocalisation du Casino aux Grands Ponts, avec vente du terrain au concessionnaire qui construira un complexe de 5000m² sur une hauteur de 9m.

Il revient sur les pertes annoncées par le groupe Partouche (22% des recettes à Bandol), alors qu’ailleurs, elles se limitent à 8, 10 % et persiste dans le fait de dissocier dans la DSP hôtel et Casino.

Des emplois seront réservés aux Bandolais, affirme-t-il.

Il évoque ensuite « un patrimoine foncier nouveau » qui serait acquis par la commune et annonce deux grands projets.

 

Laetitia Quilici lui rappelle ses promesses de ne rien entreprendre d’important sans consulter la population, d’autant plus que la destruction du Casino ne figurait pas dans son programme.

Manifestement, il n’a même pas pris la peine d’informer les Bandolais avant le 1er  vote du projet, le 4 août.

 

M. Palix répond que c’est le casinotier qui décide et qu’il n’est pas possible de reconstruire dans ce vieux bâtiment.

 

Mme Rouland demande quand a été réunie la commission consultative des services publics.

Il semblerait, selon le maire, qu’on n’en ait pas besoin.

Pour François Barois, l’intérêt de Bandol n’est pas d’aménager un endroit aussi mal choisi, d’autant plus que Partouche fera le minimum.

Il insiste : "Vous allez vider la ville ; le pôle d’animation va se déplacer à l’extérieur de Bandol".

 

Michel Sauzet réitère  son opposition au déplacement du Casino. Quant au choix du concessionnaire, le groupe Barrière a les reins plus solide que Partouche, selon les économistes.

S’adressant au maire : "Vous êtes médecin, pas gestionnaire ; il suffisait de restreindre les dépenses pendant deux ans".

 

M. Bogi répond : "Suquet s’est serré la ceinture, et son prédécesseur ( ?) a tout dépensé".

Il prétend que le Casino peut s’écrouler. (Ce qui est étonnant : puisqu’il est ouvert au public, c’est que la commission sécurité l’a autorisé.)

 

Délibération N° 10 : Avenant au marché de construction du réservoir du Bois Maurin

 

Il est nécessaire d’entreprendre des travaux de consolidation de l’ouvrage, et de réaliser une reprise des vannes existantes au puits d’Aran.

Montant de l’avenant : 13 317, 46 € TTC.

 

M. Bogi reconnaît que le nouveau réservoir, construit par la municipalité précédente,  s’intègre parfaitement dans son environnement.

 

Unanimité

 

Délibération N° 11 : Enseignement de la voile à l’Ecole élémentaire

 

Cet enseignement sera dispensé à 8 classes (200 élèves) par la Société Nautique de Bandol, grâce à une convention liant la commune, l’école élémentaire et la SNB.

La commune prendra en charge le coût de cette activité qui s’élève à 14 040 euros.

 

Unanimité

 

Délibération N° 12 : Mise à disposition d’installations sportives et de matériel de sport pour l’école élémentaire à titre gracieux.

 

Convention tripartite : commune, Education Nationale et école élémentaire.

 

Unanimité

 

Délibération N° 13 : Mise à disposition d’installations sportives et de matériel de sport pour le collège Raimu

 

Convention entre le Conseil Général, qui versera une participation financière pour les dépenses de fonctionnement, la commune et le collège.

 

Unanimité

 

Délibération N° 14 : Activité d’enseignement de la voile pour les classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème du collège Raimu

 

Cet enseignement sera dispensé à 4 classes par la Société Nautique de Bandol, au travers d’une convention liant la commune, le collègeet la SNB.

le coût de cette activité s’élève à 39 0268 euros, dont 31 000 à la charge de la commune, le reliquat étant payé par le collège.

 

Unanimité

 

Délibération N° 15 : Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés

 

Participation de 282 euros / élève pour 2008/2009. 47 enfants sont concernés.

 

1 contre (M. Delaud)

 

 

Délibération N° 16 : Aliénation d’un bateau de gré à gré

 

La commune a décidé de céder un White Shark 195 de 1996, utilisé par la police, à la société Locamer pour un montant de 10 000 euros.

 

Unanimité

 

Délibération N° 17 : Délégation de Service Public – plages naturelles Est et plage de Rènecros

 

La législation ayant été modifiée, le conseil municipal doit se prononcer  sur le principe de DSP concernant 3 lots pour les plages Est et 5 pour  Rènecros.

 

M. Girardi insiste sur l’exigence de plages de qualité, si importante pour le tourisme.

 

M. Palix affirme son intention de revoir l’hygiène sur les plages (toilettes…).

 

M. Sauzet demande que les plages soient nettoyées hors saison, ainsi que les escaliers de Rènecros.

 

 Unanimité

 

Délibération N° 18 : Autorisation de dérogation à la règle du repos dominical

 

Un commerçant l’a réclamée, la réglementation nationale impose cependant des restrictions, rappelle M. Girardi.

 

Unanimité

 

Avant que le conseil ne se sépare, M. Sauzet demande une minute de silence à la mémoire du jeune Bandolais qui a perdu la vie lors de la tempête.

 

 

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