Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
27 novembre 2010 6 27 /11 /novembre /2010 10:43

 

2ème partie

 

Dans cette seconde partie du conseil, on aborde le volet « état du personnel », sujet sensible, puisqu’il fait le point sur la politique d’emploi de la municipalité, titulaires, non titulaires et emplois saisonniers et que, par ailleurs, la rémunération des personnels représente une part très importante des dépenses de fonctionnement de la commune.

Le maire est pris en flagrant délit de mensonge aux élus et aux Bandolais – nous commençons à en avoir l’habitude.

 

Délibération N° 10

On revote la création de poste pour un économe de flux – la délibération précédente adoptée le 28 juin étant incomplète, puisque la catégorie du fonctionnaire concernée n’était pas précisée.

Unanimité

 

Délibération N°11 : Création d’un emploi d’ingénieur territorial principal

Marcel Bogi regrette que ce recrutement n’ait pas été fait au moment du départ de l’ingénieur qui dirigeait les services techniques, cela aurait évité d’embaucher un technicien, embauche à laquelle il n’était pas favorable, craignant une incompatibilité d’humeur entre le maire et cet employé. Résultat : aujourd’hui, on a 2 embauches pour un départ.

M. Palix tente une explication peu convaincante: il a découvert qu’un bon fonctionnement des services impliquait un directeur, et non plus un, mais 2 adjoints ! Il se déclare très satisfait de cette personne qui aide la responsable des marchés – sauf que ce technicien avait été recruté pour remplacer l’ingénieur et être à la tête du technique, pas pour s’occuper des marchés.

Il se permet de dire au 1er adjoint : « Mettez-vous au courant avant de parler pour ne rien dire ! »

Encore une provocation…

Après Mme Connat-Lerat qui déplore la création d’un poste supplémentaire, François Barois fait remarquer, à son tour, que la ville a déjà un ingénieur principal, dont M. Palix ne cessait de vanter les capacités (mais c’était avant 2008): c’est lui qui devrait logiquement diriger le technique. Or il a été affecté au développement durable, domaine neuf qu’il doit découvrir…

M. Decroix estime que, vu que cette personne est très proche de la retraite, mieux vaut recruter pour diriger ce service un autre fonctionnaire qu’on pourra conserver plus longtemps.

16 pour

13 abstentions

 

Délibération N°13 : Tableau des effectifs titulaires – Exercice 2011

Contre toute réalité, M. Palix affirme que cette délibération « ne concerne que la réussite aux examens professionnels.» !

En fait, la promotion éventuelle des agents de la commune n’a aucun impact sur le total des effectifs réels.

Ce tableau permet de suivre l’évolution des emplois pourvus, en particulier occupés par des titulaires.

M. Palix additionne, retranche : + 6 au secteur administratif, + 1 secteur technique (le fameux technicien…) – 1 au médico-social, + 1 à l’animation et + 1 à la police = 8 titulaires supplémentaires ont été embauchés cette année.

« Nous avons fait de gros efforts en matière de jeunesse ( ?), de police de l’environnement, et d’éducation nationale… »

 

« Effectivement, vous avez fait des efforts : vous avez recruté un inspecteur d’académie à la retraite ! » rétorque Jean-Marie Sagniez, sous les rires de la salle.

On reste pantois, Bandol doit être la seule commune de France où l’on invite un inspecteur de l’Education Nationale à pantoufler ! Il nous semblait que nos écoles étaient jusqu’à ce jour efficacement gérées grâce aux compétences des directrices et des enseignants…

Mme Connat-Lerat demande des précisions : combien de postes créés sur les 2 dernières années ?

On entend dans le coin de l’opposition : « Ça fait 12 ! »

Réponse de M. Palix : « 8 postes créés en 2 ans : 219 agents en 2010 et 227 en 2011. » « Vous êtes sûr ? »

Le maire confirmera 3 fois…

Sauf qu’il ment.

Personnel titulaire - Postes pourvus au 1er janvier 2009 : 215

Postes pourvus au 1er janvier 2010 : 219 = + 4 postes supplémentaires

Postes pourvus au 1er janvier 2011 : 227 = + 8 "  "

 

 

Ce qui fait bien 12 en 2 ans.

L’élue insiste : elle veut connaître également les postes de non titulaires. M. Palix ne peut les donner, entre le professeur de flûte, celui de clarinette…

Les documents remis aux élus sont incomplets ; il manque 2 pages : l’une concernant les agents non titulaires, et l’autre les emplois saisonniers. Pour quelles raisons ?

Il faut savoir que la mairie employait, au 1er janvier 2010, 32 non titulaires, dont le directeur de cabinet du maire, et 112 personnes en emplois saisonniers ; la masse salariale de cette catégorie de personnel était de 735 992 € (poste 64131 du compte administratif 2009, en augmentation de 12% par rapport à 2008). Ce qui n’est pas négligeable.

 

Me Lerat, ne pouvant obtenir de précision, demande à M. Palix s’il suit bien sa masse salariale. Le maire demande à Mme Desseaux de répondre à sa place. Celle-ci essaie tant bien que mal : + 3,5%. L’élue s’impatiente : elle veut connaître l’accroissement total : + 260 000 €

entre 2009 et 2010. Et pour 2011 ? « Nous n’avons pas fait le budget. »

Il serait temps de s’y mettre. Il est vrai que nous devrons attendre le 15 janvier pour le débat, et sans doute le 15 mars pour avoir le budget primitif (prévisionnel) 2011.

 

François Barois annonce qu’il ne voit aucune raison de voter un état des personnels incomplet, qui n’est pas règlementaire. Il propose au maire de faire un conseil en décembre, comme par le passé, ou de reporter cette délibération en janvier, lorsqu’un état des effectifs complet sera présenté aux élus.

 

Il rappelle qu’en 7 ans de mandat, il a accru l’effectif des titulaires de 4 personnes seulement.

M. Palix, lui, en est à + 12 en 2 ans !

Un emploi revient en moyenne à 25 000 €/an et comme il s’agit de titulaires, les contribuables le paieront pendant plus de 35 ans.

 

Comment le maire peut-il affirmer, comme il le fait, qu’il fera moins de 4 embauches durant son mandat? C’est mal parti.

Quant à justifier le recrutement de ces nouveaux personnels par les services rendus à la population, l’exemple de la police de l’environnement est significatif : on a pris 3 employés qui faisaient déjà partie de ce service depuis des années, on leur a mis un uniforme, et le tour est joué !

On passe au vote à bulletins secrets : 16 pour

                                                                        13 contre

 

Délibération N° 16 : Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés –année scolaire 2010-2011

Mme Galvan, qui a perdu sa voix, précise que cela concerne 14 élèves Bandolais et que la subvention s’élève à 288 € par enfant.

M. Delaud, fidèle à ses convictions, votera contre. Il attire une nouvelle fois l’attention sur la situation critique du Collège Raimu, qui n’a fait l’objet d’aucune rénovation de la part du Conseil Général, et qui a de moins en moins d’élèves : l’élu craint une fermeture à terme.

 

1 vote contre

28 pour

Délibérations 21 à 25 : Participation de la commune à l’opération « les terrasses du Golfe ».et garanties partielles de plusieurs prêts.

Le programme de construction Kaufman & Broad « Les terrasses du Golfe », rue de Buffon, comprendra15 logements locatifs sociaux ( 9 T 3 et 6 T 4) sur un ensemble de 52 appartements. La commune participera à leur financement par une subvention de 150 000€

Elle pourra donc attribuer 12 logements.

 

 

Comme le constructeur en est encore au stade de terrassement, l’ensemble ne sera pas terminé avant fin 2011.

La nouvelle municipalité, en 3 ans, aura donc construit 15 logements sociaux, au lieu des 120 promis. Nous ne comptons pas le programme « Eusoureto » du 1% patronal, rue de Buffon, lancé par François Barois en 2005, puisque le maire lui refuse cette appellation : les appartements n’étaient pas destinés à 100% à des Bandolais.

A ce propos, Henri Girardi demande à partir de quand on est Bandolais : 1 mois de séjour, 5 ans ? 10 ans ? Faisant ressortir l’absurdité d’un tel ostracisme, fortement démagogique.

 

Comme M. Champion nous indique qu’il a 543 demandes de logements, à ce rythme, il faudra quelques dizaines d’années pour les satisfaire ; les demandeurs seront centenaires ! On se souvient des attaques nombreuses du maire envers François Barois à ce sujet, et de la tentative malheureuse d’expropriations de propriétaires bandolais il y a quelques mois, heureusement abandonnée, suite à l’intervention de l’opposition.

M. Palix a pris contact avec la réalité, il ne s’agit plus de promesses électorales : le problème n’est pas simple à résoudre sur notre commune, où les terrains disponibles sont rares et chers.

 

Mme Lerat interroge M.Champion sur les conditions d’attribution des logements.

En dehors des critères habituels : adéquation entre la taille de la famille et le logement, la situation fiscale, comment choisir ? Nous n’aurons pas de réponse. Et ce flou entraîne une suspicion compréhensible… A situation égale, qui sera choisi ? On aurait aimé entendre que priorité serait accordée aux demandes les plus anciennes. Eh bien non, le point n’a pas été éclairci.

Voté à l’unanimité

 

Délibération N°26 : Installation et exploitation d’une activité de restauration légère et de location de matelas et de parasols – Convention d’occupation du domaine public.

Il s’agit de permettre l’installation sur le domaine public communal d’un restaurant en bois, démontable, avec matelas et parasols sur la plage centrale, l’autorisation étant donnée pour 7 ans.

3 sociétés ont présenté des dossiers devant une commission ad hoc réunie par le maire, qui ne comportait que M. Palix, et 2 élus désignés par lui : M. Maccario et Mme Quilici qui n’a pu y assister. Elle demande que les participants soient convoqués par SMS, au lieu d’un papier glissé dans le casier des intéressés à la mairie.

Michel Sauzet rappelle le peu d’accessibilité de ces casiers et réclame une autre procédure de convocation.

M. Palix précise que cette commission n’a qu’un rôle consultatif.

Le débat de fond s’engage.

François Barois précise d’abord que la commission en question n’était pas celle d’appels d’offre, puis il engage le débat sur le fond.

Cette installation va à l’encontre d’une mise en valeur du bord de mer :

Bandol est une des rares villes où l’on a une vue dégagée de la mer : est-il judicieux de l’oblitérer, en construisant un restaurant qui sera fermé 2 mois de l’année. Argument que reprendra Mme Lerat.

Cette activité n’était pas nécessaire, d’autant plus que la plage centrale déjà étroite connaît, vu sa situation, une très forte affluence. Avec un domaine privé de 33 matelas, les baigneurs devront s’entasser sur un espace encore plus restreint.

Mme Moroni, elle, craint les largades. Le maire est catégorique : il n’y en a pas !

Brigitte Rouland s’étonne : il suffit de traverser la rue pour trouver un grand choix de restaurant sur le quai de Gaulle…un de plus ne s’imposait pas.

Quant à Marcel Bogi, il ne se souvient pas d’avoir vu cet aménagement dans le programme de campagne; il évoque les nombreux conflits entre les estivants et l’ancienne baraque. Est-ce un choix judicieux ?

Michel Sauzet pose la question qui fâche : « Pourquoi n’a-t-on pas appliqué cette règle de consultation à M. Muller, qui vous a aidé pendant votre campagne électorale ? Pourquoi deux poids et deux mesures ?

Il semble que le maire ait une conception peu valorisante de l’aménagement de notre façade maritime : il veut multiplier les édifices en bordure de mer : ce restaurant, les fameuses toilettes-cube, un manège à deux étages.

.

Vote à bulletins secrets :

16 pour et 11 contre

 

Délibération N° 27 : Habilitation à ester – constitution de partie civile «  Travaux sans autorisation restaurant scolaire groupe Octave Maurel »

 

Il s’agit de la suite donnée à la plainte contre X déposée par le maire auprès du Procureur de la République le 24 juin 2010.

Curieusement, cela fait 3 fois que le motif invoqué par M. Palix change depuis qu’il a monté cette affaire :

D’abord, M. Palix annonce qu’il va porter plainte contre François Barois pour mise en danger de la vie des élèves suite aux travaux.

Mais ses avocats lui ont sans doute expliqué que, connaissant le dossier et l’ayant laissé 2 ans dans un tiroir sans intervenir, il pouvait de ce fait être lui-même amené à rendre des comptes…

On trouve alors un autre motif : mise en danger de la vie des enfants, cette fois, pendant les travaux en septembre 2007.

Difficilement soutenable, vu que toutes les précautions avaient été prises (architecte SPS chargé de la sécurité etc…)

Qu’à cela ne tienne, on invoque maintenant le préjudice financier subi par la commune !

 

Christian Delaud reproche au maire une délibération tout à fait inutile : en effet, en avril 2008, le conseil a donné tout pouvoir au maire pour ester en justice.

Sur le fond, il trouve regrettable cette ambiance délétère et déplore ce que nous vivons à Bandol : « Arrêtons ces procédures stériles et travaillons pour Bandol ! »

 

M.Palix prétend, contre toute évidence, qu’il a déposé plainte pour récupérer 50 221 € auprès…de l’architecte et du maître d’œuvre. Il répètera 3 fois : « Je n’attaque pas un élu. »

Christian Delaud balaie cet argument : l’architecte ne sera pas inquiété : c’est la mairie qui attaque la mairie. On se tire une balle dans le pied. Arrêtons ces plaintes inutiles.

« Quant à la condamnation à 1 € symbolique, je trouve ça ridicule. » poursuit l’élu, faisant allusion au résultat de la plainte déposée contre Marcel Bogi.

Les 50 000 €, on aurait pu les économiser si on n’avait pas mis 48 000 € pour le festival photo au parc du Canet.

Marcel Bogi précise «  l’ancien maire va demander la protection juridique. »

Eh oui, la mairie va payer un avocat pour attaquer François Barois, et en payer un second pour le défendre ! Aux frais des contribuables ! De qui se moque-t-on ?

D’autant plus que les frais engagés n’ont rien à voir avec les aménagements litigieux soulignent François Barois et Michel Sauzet. Rien n’a été cassé, on a fait des travaux complémentaires, assez minimes.

Le maire nous apprend qu’il s’agit d’un diagnostic sur la sécurité du restaurant scolaire et sur celle du parking du 11 novembre, qui auraient dû être faits en 2007 – donc qu’on aurait payé de toutes façons.

 

François Barois demande aux conseillers de la majorité de ne pas se laisser embarquer dans une affaire purement politicienne.

Il ne sera pas entendu.

 

Pourquoi avoir fait voter une délibération inutile, comme l’a souligné M. Delaud ?

Pour tenter de remédiatiser une « affaire » qui s’est dégonflée comme une baudruche ?

Pour impliquer sa majorité ?

Car on peut légitimement s’interroger sur ce qui pousse ces personnes à cautionner ce qui prend l’allure d’un acharnement judiciaire scandaleux et stérile.

Combien de plaintes M. Palix a-t-il déposées visant directement ou indirectement François Barois, depuis qu’il est entré au conseil municipal? 6 ou 7 ? On s’y perd…

Et toujours aux frais du contribuable…

Vote à bulletins secrets :

16 pour

13 contre

 

Délibération N° 34 : SOGEBA – a)désignation d’un délégué au sein du conseil d’administration et b) 1 délégué titulaire et 1 suppléant pour représenter la commune à l’assemblée générale

 

 

a) Conseil d’administration :

Il s’agit de désigner un délégué supplémentaire ; il y en avait déjà 6 au conseil d’administration. Il s’agissait de :

– M. Marcel Bogi

– M. Lucien Rodriguez

– M. Jean-Marie Sagniez

– M. Jean-Yves Decroix

– Mme Ghislaine Galvan

– M. Antoine Garcia

Il n’aura échappé à personne que sur les six délégués ; 3 font maintenant partie de l’opposition. Vite, on en rajoute un pour conserver une majorité plus sûre.

Le maire propose M. Pujol et M. Delaud se présente.

M. Pujol obtient 15 voix

M. Delaud 13

 

b) Assemblée générale :

M. Maccario sera élu délégué titulaire, et M. Coarasa suppléant pour représenter la commune qui est l’actionnaire principal de la SOGEBA.

 

Délibération N° 42 Association Art & A–convention d’objectifs 2010

Délibération N°43–budget principal –fonction 30 « Culture » –subvention aux associations

 

Mme Canevari présente la convention. Convention qui vaut son pesant d’or ! Qu’on en juge :

Préambule : 

« En cohérence avec sa politique de développement culturel local, la ville de Bandol souhaite enrichir cette dynamique à l’occasion d’animations et d’ateliers thématiques pédagogiques, d’expositions, marchés d’Arts, salons d’antiquaires, conférences, colloques en France et à l’étranger… »

 

 

Plus prosaïquement, la ville a acheté « clés en main » à l’association Arts & A, elle-même partenaire d’une galerie parisienne, un « festival d’images » :

Bandol Festival

« L’horizon vertical » pour la période du 18 septembre au 14 novembre 2010

Exposition de photos au parc du Canet, à la salle Ravaisou et au Centre Culturel.

Interventions pédagogiques auprès des classes, et ateliers photos durant 4 jours.

Et ce pour la modique somme de 48 000 €…

La ville a fourni gracieusement les lieux et locaux, le matériel, et a pris à sa charge la communication presse, l’impression des affiches, cartons, et l’apéritif d’inauguration.

Mme Canevari explique tout l’intérêt de ce festival qui permettra aux Bandolais « une prise de conscience de leur environnement » elle parle aussi d’ « hygiène environnementale… »

Puis elle explique la vraie raison de cette subvention : le coût réel du « festival » était de 70 000 € ( !). Le vote d’une subvention permettra à l’association « Arts & A » de ne pas payer la TVA.

 

Ce qui déclenche un tollé de la part de l’opposition.

Michel Sauzet s’insurge : on demande aux élus de voter pour une manifestation qui vient de se terminer, et dont l’intérêt est contestable.

 

Il faut savoir que ce soi disant Festival Bandolais est une exposition itinérante vieille de 3 ans, et qui n’a attiré personne : salles vides, ateliers avec une poignée de participants…

Seul l’accueil de quelques classes a présenté un certain intérêt.

 

48 000 € semble bien excessif.

 

Vote de la subvention à bulletinssecrets :

Pour 15

Contre 13

1 abstention

 

Délibérations 44 à 51 : Attributions de subventions aux associations

 

Il s’agit de suppléments de subventions à des associations bandolaises et de la subvention pour la fête des vins.

 

Votes à la quasi unanimité.

 

Nous rendrons compte ultérieurement de la délibération N°52 : Validation de la 2ème phase du dossier FISAC et des N° 54 à 56 traitement durable. 

(en remplacement de Mme Desseaux)

Partager cet article

Repost 0
Published by Bandol pour tous
commenter cet article

commentaires