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9 juin 2014 1 09 /06 /juin /2014 12:28

  

Une trentaine de personnes pour assister à ce conseil qui ne comportait que 9 délibérations, auxquelles se sont ajoutées 2 autres. Parmi les élus, on remarquait l’absence de M. Palix, représenté.

Le conseil en bref

 

  • n   Les 6 1ères délibérations concernaient la désignation des membres d’une commission et des représentants du conseil dans différentes instances.

Elles ont toute été adoptées à l’unanimité.

  •  Les 3 suivantes l’attribution de subventions à diverses associations.

La dernière, qui a occupé la moitié du temps consacré à ce conseil, a suscité des questions de la part de l’opposition, qui s’est prononcée  contre.

Il est assez cocasse de voir que les raisons invoquées pour justifier ce vote négatif n’avaient pas gêné le moins du monde les élus alors dans la majorité pour voter certaines subventions…

Il faut cependant reconnaître que cette délibération laisse une impression d’impréparation : lorsqu’on présente au vote une demande de subvention pour un projet qui n’est même pas mentionné, il serait préférable d’être sûr de sa pertinence et de sa faisabilité.

Les PV des conseils du 4 et 22 avril sont adoptés. Manque le dernier, celui du 29 qui sera soumis au vote lors du prochain conseil.

Le maire annonce et qu’il souhaite rajouter 2 délibérations urgentes à la fin, avec l’accord du conseil, qu’il sollicitera avant leur examen.

Il nous semblait qu’en principe, c’est en début de séance que le conseil devrait se prononcer.

Le maire indique également que les PV des conseils seront publiés in extenso, y compris les contentieux, après approbation, sur le site de la mairie, ce qui est une excellente chose.

On passe à la délibération N° 1: Désignation des membres de la commission des impôts directs

16 commissaires titulaires et 16 suppléants sont proposés par le conseil municipal au directeur des services fiscaux. Ils auront à examiner certains paramètres concernant les taxes locales.

M. Delaud s’interroge : pourquoi nommer 4 personnes au titre de la Taxe Professionnelle, puisque cette taxe n’existe plus?

Bonne question, répond le maire, qui s’est lui aussi interrogé : en fait, cet impôt a été remplacé par un autre de même nature.

Comme une des personnes sollicitées s’est désistée, le maire propose de la remplacer par un élu de l’opposition, M. Champion.

Laquelle opposition saute aussitôt sur l’occasion pour demander un second représentant, cette fois pour la taxe d’habitation. Pas de problème : on éjectera de la liste prévue un autre citoyen, remplacé par M. Coarasa.

Délibération N° 2 :

Sont désignés un membre titulaire et un suppléant à la Mission Intercommunale Action Jeunes

Mme Martine Costanza, déléguée Solidarité - Insertion, apporte quelques précisions sur l ‘AMIAJ, association 1901 qui s’occupe de l’insertion sociale et professionnelle des jeunes, et intervient sur Bandol, la CCSSB et la partie Ouest de TPM.

En 2013, cette association a pris en charge 136 jeunes.

Délibération N° 3 :        

Un représentant au conseil d’administration de L’I.F.A.P.E. (Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi) est ensuite nommé par le conseil municipal. Il s’agit de Jean-Yves Decroix.

Délibération N° 4 :

3 élus représenteront la commune au conseil d’administration du Collège Raimu : Mme Romano, Mme Quilici et M. Delaud.

Les délibérations N°5 et 6 remplacent les délibérations N°15 et 17 adoptées le 22 avril, qui comportaient de erreurs sur le nombre de suppléants : il en manquait un,  dans la 1ère : M. Delaud se propose. Par contre, il n’en fallait pas dans la seconde…

Puis vient le vote de subventions.

Délibération N° 7 :

2500 € accordés à l’amicale des sapeurs pompiers

Délibération N° 8 :

Subvention complémentaire exceptionnelle de 1800 € accordée pour l’aide au développement de la pêche.

Délibération N° 9 :

Dans le cadre des animations, une subvention de 14 250 € est proposée pour l’association  "Green Monkeys".

Il s’agit manifestement de tenir la promesse de campagne de créer des animations pour les jeunes.

L’opposition monte au créneau.

M. Delaud ne connaît pas cette association et demande son bilan d’activité 2013.

On  lui apporte le dossier. Il apparaît qu’il s’agit d’une association assez récente.

Mme Cercio pose des questions sur les prestations fournies, vu la somme attribuée :

Réponse : organisation d’une animation pour la fête de la musique le 21 juin, plus trois autres au cours de l’été.

Elle s’interroge sur l’emplacement : ouvert ? Ça ne va pas. Fermé : ça ne va pas non plus.

 Réponse de Jean-Pierre Rolland, adjoint à l’aménagement urbain : cela se fera sur 600 m² à l’intérieur du Parking du Casino, lieu pour lequel la municipalité bénéficie d’une délégation d’usage, avec des barrières de sécurité sur un côté.

La sécurité sera-t-elle assurée, par rapport à l’afflux prévu (déjà 450 inscriptions sur Facebook), et par rapport à la proximité du plan d’eau? Il sera difficile de canaliser les jeunes.

 Réponse de Patrick Decherchi, délégué à la sécurité : une réunion s’est tenue en présence du commissaire de police de Sanary : la sécurité sera assurée par  la police nationale, les policiers municipaux et le propre service d’ordre de l’association.

Dernier argument : inquiétude sur l’ouverture d’une buvette, où la vente d’alcool sera autorisée.

Le maire reconnaît s’être interrogé sur les risques encourus, qu’il est prêt à prendre. La buvette qui n’aura qu’une licence II (vente de bière, vin, cidre…), sera fermée à 22h, et il veillera personnellement au respect des règles en étant sur les lieux.

Ceci n’est pas fait pour rassurer ses interlocuteurs. Il fait reconnaître qu’on a multiplié les problèmes : le très grand nombre de participants dans un espace réduit, couplé avec la vente d’alcool.

M. Delaud est plus que réticent, en particulier sur la vente d’alcool sur place, avec un argument économique: cette animation ne fera pas travailler les bars bandolais.

Il rappelle que lors des animations de M6Live, les spectateurs allaient consommer dans les commerces bandolais. Dont acte !

Devant cet amateurisme, il votera contre.

 

Mme Cercio soulève un autre problème : pourquoi n’y a-t-il pas eu appel d’offres ?

Mme Quilici lui répond : il s’agit là d’une association qui impulse un projet. Voilà la différence entre une prestation de service et un appel d’offre, dans lequel c’est la commune qui est à l’initiative d’un projet.

 

L’élue de l’opposition votera  contre.

 

M. Bertoncini a beau jeu de rappeler que M. Palix, lors des compétitions de paddle, avait autorisé la vente d’alcool et les animations sur la plage centrale, depuis plusieurs années.

 

Notons aussi que l’ancien maire a également utilisé plusieurs fois le paiement d’animations à des associations par le biais de subventions. Deux exemples nous viennent à l’esprit : le Festival de photographie « Horizon vertical » pour une subvention de 48 000 € en novembre 2010, et l’an dernier, « les voix du Lyrique » pour la bagatelle de 52 000 €.

En toute logique, si elle avait été élue sous la mandature précédente, Mme Cercio aurait donc voté contre toutes ces délibérations.

Bref, l’opposition dans son ensemble vote contre.

 

Impressionnant de voir cette géométrie variable…

 

Enfin le maire aborde les 2 délibérations ajoutées, qui ne seront adoptées que s’il y a unanimité. Et pourquoi donc ?

  • Annulation de la subvention de 5000 € accordée le 29 avril au Comité des Fêtes, car cette association a été dissoute lors de son assemblée générale du 23 mai dernier.
  • Transfert de cette subvention à l’association « Le Micro », qui va poursuivre certaines animations très appréciées, en particulier les bals sur la place de la Liberté.

Unanimité.

Prochain conseil prévu le 26 juin à 17h.

 

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Published by Bandol pour tous
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