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18 novembre 2012 7 18 /11 /novembre /2012 14:13

Lamentable… insupportable…déplorable…les mots manquent pour qualifier l’atmosphère des conseils municipaux  tenus sous la houlette de M. Palix.

Le dernier n’a pas failli à ce qui est devenu la règle, à savoir un dévoiement total de la vie municipale.

Une nouvelle arme pour réduire au silence les élus : la plainte en diffamation !

Quelques-uns s’obstinent encore à renvoyer dos à dos le maire et l’opposition, mais c’est oublier un peu vite ce qui se passe dans la réalité.

Sauf à considérer que l’invective, la dérision, l’insulte, les menaces,  la mauvaise foi, sans parler des flots de mensonges que les élus de l’opposition sont obligés de supporter soit un mode de fonctionnement normal.

Le conseil en bref, tenu devant un public clairsemé, vu l’heure choisie :

 

  • Où l’on reparle de « l’affaire Calvez »… on la croyait réglée, eh bien non : encore un contentieux escamoté par le maire !
  • Présentation du Plan Local d’Urbanisme : reprise de la plupart des dispositions du PLU précédent, avec quelques ajouts contestables et contestés... L’opposition vote contre : elle n’a jamais été associée à son élaboration. Et les élus de la majorité, eux non plus, semble-t-il…
  • Participation pour l’assainissement collectif réévaluée (fortement) à la hausse …
  •        Création d’une crèche collective et d’un cabinet médical sur un terrain communal, assortie d’un droit au bail avec une SCI : montage nébuleux et contraire aux intérêts de la ville, sans mise en concurrence, dénonce l’opposition.
  •    Le maire répond à une remarque faite par François Barois le 27 juin  sur le rapport de la SEM concernant l’eau potable: il veut engager des poursuites pour diffamation contre lui et Michel Sauzet ! Ce dernier, excédé, lâche ce qu’il a sur le cœur : « vous êtes mauvais, méchant …».
  •         Et revoilà le feuilleton des digues : le maire se sent obligé de porter plainte, à reculons.

 

Après lecture des contentieux par le maire, Jean-Yves Decroix fait remarquer qu’il en manque un : la nouvelle requête qu’a dû déposer le 7 août M. Calvez auprès du juge des référés, ainsi que l’arrêt du tribunal administratif rendu le 29 août, une fois de plus en faveur du fonctionnaire.

On pensait cette affaire réglée depuis des mois, puisque la justice s’était déjà prononcée par 2 fois en faveur de l’attaché principal, ordonnant  le rétablissement de son poste et sa réintégration, dans l’attente du jugement sur le fond.

Mais c’était compter sans l’acharnement de M. Palix.

Le maire intervient pour assurer que l’affaire est réglée et indique sans rire : «Ma seule volonté a été de réintégrer M. Calvez».

Sauf qu’il a fallu attendre plus de 6 mois et 3 arrêts du tribunal … Ce qui en dit long sur l’empressement du 1er magistrat de la commune à obéir aux  injonctions de la justice.

Mais M. Decroix n’est pas satisfait : ce n’est pas la première fois que M. Palix tente de dissimuler une décision de justice.

 François Barois rappelle que la loi oblige à donner lecture au conseil de tous les contentieux concernant la commune.

M. Palix lui coupe vite la parole…

Délibération N° 1 : bilan de la concertation et arrêt du PLU

Le maire rappelle les objectifs de cette révision, qu’il faut bien justifier, et les modalités de concertation imposées par la loi.

Puis le PLU est présenté au conseil par la représentante du cabinet Aude, choisi pour piloter ce projet de révision (le même avait déjà élaboré le précédent PLU).

Si l’on excepte la prise en compte des nouvelles normes Haute Qualité Environnementale, il apparaît que le nouveau plan d’urbanisme ressemble comme un frère à  l’ancien, avec cependant l’ajout de quelques projets contestables.

Mais dans les documents fournis avant le conseil, les élus ont découvert  un certain nombre de dispositions différentes de celles présentées au public le 22 mars 2012, entre autres :

  • M. Palix avait décidé de densifier, il y a quelques mois, le secteur de la rue  Perrault. Surprise : Il y renonce, manifestement sous la pression des propriétaires.
  • La zone inondable du terrain des Grands Ponts deviendrait espace ludosportif…

Quant au projet d’aménagement urbain derrière la poste, sorti du chapeau juste avant le conseil, on se garde bien de l’évoquer…

La représentante du Cabinet Aude déclare : « Nous avons réfléchi très longuement… »

Une question se pose : Nous ? QUI a réfléchi ?

Marcel Bogi intervient et met en garde : ce PLU engage l’avenir de la ville ; or M. Palix n’a jamais associé les élus à son élaboration. Tout en précisant qu’il se prononcera contre, il réclame un vote à bulletins secrets.

 Après Tony Garcia, Jean-Marie Sagniez dénonce également cette mise à l’écart inacceptable: « Nous sommes les élus du peuple … »  

Pour Mme Connat, le maire a peut-être « écouté », mais n’a guère infléchi ses objectifs, en particulier le bétonnage de Bandol. Quant au classement de nouveaux espaces verts : simple poudre aux yeux pour l’élue : il s’agit d’espaces boisés inconstructibles de par leur emplacement.

Elle n’a pas été associée à l’élaboration de ce plan. Elle votera contre.

Jean-Yves Decroix  rappelle qu’il a toujours insisté pour la tenue de réunions collectives avec tous les élus. Il propose une réunion des membres du conseil municipal. Faute de quoi, il votera contre.

Brigitte Rouland renchérit : les élus ne sont jamais consultés, sans parler de la population. Elle cite en exemple les travaux actuellement réalisés sur le front de mer.

François Barois propose au maire de repousser le vote le PLU au prochain conseil, après avoir réuni l’ensemble des élus.

D’autant plus que le plan comporte quelques erreurs. Il revient sur la densification prévue derrière le cimetière central.

Il interroge le maire : « Quels sont les élus qui ont participé à l’élaboration de ce PLU ? »

Pas de réponse. Il reposera plusieurs fois la question, en vain.

Il s’adressera même à l’ensemble de ses collègues : « qui a participé ? »

Silence éloquent.

Conclusion : aucun élu  n’a été consulté. Ce qui en dit long sur le mode de fonctionnement de cette municipalité.

Voilà que le maire s’énerve : à l’en croire, il n’a fait et ne fait que du pavillonnaire ( !), comme dans le projet au camping, alors que les logements sociaux construits par ses prédécesseurs étaient des casernes (sic).

Il prétend avoir protégé le terrain sous les Katitkias, promis aux promoteurs par François Barois, lequel s’étrangle d’indignation : il avait fait réserver cet espace pour un équipement (extension d’école) et un parc public.

 Mme Canevari, qui n’a pas peur du ridicule, intervient selon le scénario bien rodé : « à votre époque, M. Barois etc, etc… »

Mal lui en prend.

L’élu lui rafraîchit la mémoire : « Mais vous étiez ma 1ère adjointe : j’ai fait des réunions, et vous n’avez jamais ouvert la bouche ! »

« Je n’avais pas le droit de parler, prétend-elle »

Le public s’esclaffe.

Christian Delaud veut revenir au présent : il y a bien eu concertation avec la population, mais pas avec les élus, alors que c’est nécessaire. Lui est favorable aux logements sociaux, mais pas au  Logis Neuf, comme le prévoit le maire. L’emplacement est mal choisi, près d’une zone inondable.

Il votera contre le PLU.

S’en suit un dialogue de sourd, M. Palix feignant de ne pas comprendre ce que lui dit l’élu, obligé de répéter plusieurs fois…

Le maire clôt péremptoirement le débat « C’est fini, la réunion a eu lieu ( ???). On vote »

16 voix pour

13 contre.

Délibération N°2 : Modification de la Participation pour l’Assainissement Collectif

Le maire a proposé d’augmenter les montants fixés par délibération le 27 juin, la SEM les jugeant insuffisants.

Or, comme le fait remarquer François Barois, l’augmentation est importante :

Le montant maximum du raccordement par logement passe de 2 400 à 3 000€.

Si vous agrandissez votre maison, 300 € par tranche de 10 % d’augmentation !

Autres aménagements (salle d’eau) : 500 € !

Ce qui est incompréhensible, car dans ces derniers cas, il n’y a aucun raccordement et l’ajout d’un bureau ne va pas vous faire consommer davantage…!

Cette participation sera perçue par la SEM et reversée à la commune.

L’opposition a voté contre

Délibération  N° 4 : Casino municipal : approbation de l’effort artistique.

Il ne fut pas question de la soixantaine d’animations proposées par le Casino, dont la moitié de soirées ou de thés dansants, égayés par Senior DJ…

Le Casino ayant reçu la visite de la commission des jeux, Jean-Yves Decroix  demande quelles conclusions celle-ci a rendues.

Le maire indique que l’autorisation d’exploitation a été prorogée d’un an, sous réserve de réalisation des travaux. Mais il n’est guère optimiste : les recettes baisseront entre 20 et 30 %, prévoit-il, vu la nouvelle concurrence.

Problème : le groupe Partouche va-t-il investir, s’il est en difficulté ?

M. Palix veut toujours croire aux 6 M € de travaux de rénovation prévus dans l’avenant.

Autre question qui fâche, posée par M. Sauzet : et le 1,5 M € que doit la commune à Partouche ?

La moitié correspondra à la « création » de parkings.

En fait de création, la commune, pour ne pas rembourser 750 000 €,  cèdera 100 places de parkings au Casino (soit le 1/4  de ce parc de stationnement) pendant 17 ans, 100 places qui rapportent actuellement à la commune 100 000 € / an. Qui oserait parler de bonne gestion financière ?

 Et 100 places de moins pour les visiteurs et les touristes, voilà qui va sans doute accroître l’attractivité de la commune et favoriser le commerce bandolais…

Délibération N° 9 : Convention relative à la crèche collective Poussy’Dol et

 

Délibération N° 10 : Bail à construction pour la réalisation d’un bâtiment à usage pour partie de centre médical et pour partie de crèche multi-accueil

Il s’agit d’accueillir les enfants de 0 à moins de 6 ans sur la commune.

La commune a prévu un partenariat avec Poussy’Crèche, une association 1901 dont le siège social est à Marseille, et qui intervient dans les Bouches-du-Rhône.

Elle va confier un bail à construction de 40 ans sur une parcelle communale de 1518 m² à une SCI, dénommée Maybe, (et créée pour la circonstance par la présidente de cette association qui en aussi est la gérante) pour un loyer annuel de …1500 € ! Vous avez bien lu : annuel !

Cette SCI construira un bâtiment de 265 m² pour accueillir une crèche de 20 enfants de Bandol, mais aussi des communes de Sud Ste Baume, ainsi qu’un centre médical.

De plus, la commune s’engage à verser une subvention annuelle de 125 000€ à Pussy’Dol pendant 2 ans, subvention qui ne pourra être minorée lors du renouvellement de la convention.

Ce montage soulève légitimement de nombreuses interrogations.

D’abord, quels sont les besoins réels de la commune, sachant qu’il existe à ce jour 3 modes de garde : des assistantes maternelles indépendantes, une crèche familiale municipale  de 29 places, qui accueille 22 enfants, et un multi-accueil.

Ensuite, quelle est la légalité de ce montage, que Marcel Bogi qualifie avec raison de nébuleux ?

La commune a un terrain : a-t-elle fait un appel d’offres pour ce droit au bail ? Manifestement pas !

A-t-elle demandé une évaluation du loyer par les Domaines ? Non !

Quant à la crèche, pourquoi ne pas avoir fait appel à une association varoise (il en existe) ? Y a-t-il eu mise en concurrence ? Non !

Pourquoi la commune ne met-elle pas en place 2 micro-crèches ?

Pourquoi ne construit-elle pas elle-même, au besoin en empruntant ?

Réaction immédiate de M. Palix : surtout pas d’emprunt : nous avions 15 M€ de dette en 2008.

(Sauf qu’on est en 2012, que la dette est au plus bas, après qu’ont été encaissées les subventions et le FCTVA de la médiathèque et que la capacité d’autofinancement de la ville s’élève à  2 M€.)

Quel est le coût réel de la construction prévue ?

1 500 000€, selon le maire; et la SCI serait déficitaire pendant 20 ans.

Michel Sauzet bondit : « pour 250 m² ? C’est cher payé, alors que les équipements seront à la charge des exploitants… » Y a-t-il eu étude préalable du coût de la construction ? Aucune.

Et quelle sera la nature de cette construction, et dans quel état la commune la récupérera-t-elle?, poursuit-il en parodiant Coluche : « Vous payez pendant 40 ans, ensuite les ruines vous appartiennent… »

Aucun plan n’a été fourni au conseil municipal, ni pour le bâtiment, ni pour le financement.

Quant au centre médical prévu,  on n’en voit pas le besoin à Bandol. 

Le maire prétend qu’il regroupera des professions paramédicales, en rapport avec les enfants, unique sur l’espace intercommunal etc, etc…

Or, il s’agit là de professions libérales dont la ville n’a pas à financer l’installation ! Le loyer ridicule réclamé à la SCI pourrait s’apparenter à une subvention déguisée accordée à une structure commerciale.

Les élus rappellent que Bandol est très bien  pourvue avec 21 médecins, dont 4 spécialistes, 22 infirmiers, 17 dentistes, 13 kinés etc…A-t-on consulté les médecins ?

Rappelons qu’il existe déjà sur la commune orthophonistes et spécialiste de la psychomotricité.

Trop d’opacité pour l’opposition, outre le fait de brader le patrimoine communal.

Ils voteront contre, tout en précisant avec insistance, à l’image de Brigitte Rouland, qu’ils sont pour la crèche, mais ne peuvent accepter le montage proposé. Ceci pour couper court aux  commentaires malveillants du maire.

Délibération N° 14 : Service public de distribution de l’eau potable et de l’assainissement.

François Barois s’inquiète de la baisse de rendement du réseau : en 2011, ce sont 21% qui se sont évaporés dans la nature.

Il est fait état d’un nombre élevé de fuites dans le secteur des Engraviers.

Puis le maire lit une intervention faite par l’élu  le 27 juin sur le chiffre d’affaires 2011 de la SEM qu’il trouvait très élevé ( + 500 000 €) et il imputait cette augmentation au nouveau contrat de l’eau.

Mrs. Delaud et Sauzet étaient aussi intervenus sur ce sujet.

Or M. Palix indique que l’exercice 2011 portait sur 15 mois, et non 12, d’où l’augmentation.

Il annonce son intention d’engager des poursuites pour diffamation contre M. Sauzet, et aussi F. Barois !

On nage en plein délire. Mais qui a été diffamé ?

Comme on aborde ensuite plusieurs décisions budgétaires, François Barois demande au maire s’il va donner suite à la demande du préfet et rectifier l’état de la dette du budget principal.

Après un épisode assez comique, on comprend que M.Palix cherche des échappatoires pour gagner du temps.

Soudain, il accuse François Barois de s’être acharné sur les employés municipaux de l’Open Space !!!

Alors Michel Sauzet, qui n’a pas apprécié les menaces du maire, se défoule : s’il est poursuivi pour diffamation, autant que ça en vaille la peine! Il s’écrie : « Vous êtes un  mauvais, vous le portez sur vous, dans votre sourire ! Et j’assume, vous êtes méchant ; notez : c’est un haineux. Vous avez envie de mordre ! »

Le bon docteur lui prescrit : « Je vous donnerai du valium »

M. Sauzet, convivial : « On partagera : vous en êtes gavé… »

Tout s’arrangera autour d’un cocktail médical…

Délibération N° 27 – Personnel communal – Véhicules municipaux

Il s’agit de rappeler les règles qui régissent l’attribution et l’utilisation des véhicules de service de la municipalité, en particulier le fait que ceux-ci ne peuvent être utilisés à des fins personnelles, le week-end ou en période de congé ou maladie.

 Suit la liste des emplois ou fonctions qui en bénéficient.

Mme Connat interpelle le maire : votre véhicule est-il une voiture de fonction ou de service?

MM. Palix ne semble pas très à l’aise et répond : Je vais vous donner ma consommation… ».

L’éluel’arrête et lui demande s’il a utilisé ce véhicule à des fins personnelles pendant 4 ans ?

« Alliez-vous à l’hôpital avec ?  et en vacances ? » Non, répond M. Palix : il ne part pas en vacances.

Le maire reconnaît qu’il n’a pas de véhicule personnel. Comment fait-il ses courses ? Il ne les fait pas.

Par contre, il sort un petit papier soigneusement préparé pour nous donner ses consommations d’essence de 2009 à 2011 …et celles de François Barois, lequel, à l’en croire, consommait 3 fois plus que lui !

Stupeur de l’élu : « Mais qu’est-ce que j’ai à faire là-dedans ? »

On rit beaucoup dans l’assistance : « mais c’était pas la même voiture etc… ! »

Intervention de l’inénarrable Canevari qui  monte au créneau pour dénoncer sans vergogne ses petits camarades, tous les maires de Bandol depuis 30 ans, qui utilisaient, prétend-elle,  leur véhicule de service pour leurs besoins personnels.

N° 29 : Marché de confortement et réhabilitation des digues du port de Bandol.

Encore un rebondissement de cette affaire qui dure depuis février 2011, date à laquelle François Barois avait saisi le maire pour l’alerter et lui demander d’entamer des poursuites. Il lui avait fourni à l’appui tous les documents dont il a récemment été fait état dans les médias.

La procédure suivie par M. Palix – à savoir une plainte devant le procureur– n’était pas adaptée pour obtenir la résolution du marché et l’indemnisation totale de la commune :  d’ailleurs elle n’avait pas abouti,  comme nous l’en avions prévenu.

Quant à la plainte contre les sociétés Campredon Bernard et Océanides déposée par François Barois, devant le TA, l’élu avait été débouté, la commune ayant déjà réceptionné les travaux.

Et voilà que suite à la récente intervention de Mme Connat cette fois, le maire dépose une nouvelle plainte, contre X « compte tenu de l’argent public qui a été détourné dans le cadre de ce marché, et pour abus de confiance »!

A reculons cependant : il met en garde contre les risques encourus par la commune.

Le conseil se termine avec les nouveaux tarifs du port, dont l’augmentation est contestée par M. Delaud.      

          

Le maire range ses petits papiers et se lève.

Le docteur Muriel Anguenot demande alors à intervenir, en application de l’article 26 du règlement du conseil.

M. Palix est surpris : le conseil est fini.

Justement ! Les citoyens ont la possibilité de poser une question. L’aurait-il oublié ?

Mme Anguenot rappelle que les enfants de la commune sont soignés par les médecins généralistes de Bandol, qui assurent aussi les urgences. M. Palix va-t-il se décider à les consulter ?

Mais oui, on fera une réunion, répond M. Palix.

Si tant est qu’elle se tienne, ce sera après que la décision d’ouvrir un cabinet médical a été votée…

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Published by Bandol pour tous
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