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24 juillet 2010 6 24 /07 /juillet /2010 17:30

1 Tenue de séance à huis clos.

2 Maintien dans ses fonctions du 1er adjoint.

3 Maintien dans ses fonctions du 7ème adjoint.

4 Modification de l'indemnité de fonction des titulaires des mandats locaux.

5 Schéma de cohérence territoriale de l'aire toulonnaise (SCOT) - élection de deux nouveaux délégués au comité syndical.

6 Commissions municipales : commission d'appel d'offres - élection de deux nouveaux membres.

7 Commission de délégation de services publics locaux - désignation des nouveaux membres.

8 Commission municipale - création d'une commission du développement économique.

9 Commission municipale - création d'une commission culture et d'une commission animation.

Le conseil municipal est prévu de se dérouler à huis clos si vote favorable à la majorité absolue de l'assemblée en début de séance.

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Published by Bandol pour tous
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commentaires

Par Bandol pour tous 24/07/2010 17:46



Pour Gazelle dont nous avons effacé le message par erreur.


Effectivement , le huit ainsi écrit ne nous concerne pas.


Merci