Pour être informé de ce qui se passe lors des conseils municipaux, faute de pouvoir y assister, il est clair qu’on ne peut se contenter du Procès-verbal affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune.

Ce document officiel reprend textuellement et uniquement le libellé de chaque délibération, suivi des votes. Il ne rend aucun compte des débats.

Quant aux infos publiées dans Var-Matin, elles sont fonction du journaliste ; certaines sont complètes, d’autres moins…

Ainsi, dans l’article du mercredi 11 février, sur les 19 délibérations à l’ordre du jour de ce conseil, seule la N° 18 est évoquée.

Pour en revenir à ce conseil, il a débuté, comme d’habitude, par la demande d’approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre.

Rappelons que ce PV est fait à partir de l’enregistrement des débats et doit en rendre compte le plus fidèlement possible – pas toujours évident certes, quand plusieurs personnes parlent en même temps et que le public manifeste bruyamment.

Bien sûr, nous avions déjà relevé dans les documents précédents des "inaudibles", des erreurs qui dénaturaient les propos tenus par les élus de l’opposition.

Bien sûr, nous savions, depuis quelques années, que les contrevérités étaient l’arme de prédilection de M. Palix, distillées dans tous ses discours, ou à longueur de colonnes dans le magazine municipal, au point que ses allégations, à force d’être répétées avec aplomb, ont fini par devenir vérité pour trop de nos concitoyens.

Mais, cette fois, le procès-verbal présenté par le maire à l’approbation du Conseil bat tous les records ! Au point que certains n’hésiteraient pas à parler de manipulation.

Qu’on supprime les " hein" et autres parasites dont M. Palix émaille son discours, nous n’y voyons aucun inconvénient. Mais en l’occurrence, les modifications effectuées sont si importantes et si nombreuses qu’elles n’ont rien à voir avec de simples corrections et ne peuvent avoir été faites qu’à son initiative, ou avec son aval.

Rien que sur les 9 pages consacrées à la délibération N°10 (Vote du budget primitif), nous en avons comptabilisé pas moins d’une quarantaine par rapport aux propos enregistrés.

Et dont la plupart concernent les propos tenus par M. Palix lui-même.

Il ajoute des mots, parfois des phrases entières, en supprime d’autres ou les transforme.

Au point qu’on est en droit de se poser des questions : à qui est réellement destiné ce document ? Qui veut-on tromper ? De quoi a-t-on peur ?

En voici quelques exemples ; les citer toutes serait bien trop long, nous vous renvoyons à notre article : "les modifications du PV du 22/12"

P. 27 :

1. fin du 2^ème point : le maire a dit : « pour le cabinet du maire, il y aura une diminution de 33 000 €, sur le 66 000 € qui étaient dépensés par la municipalité précédente. »

dans le PV , les derniers mots disparaissent.

Pourquoi ? D’autant plus qu’on les retrouve dans le magazine municipal. Quelle différence ? Là, c’est M. Palix qui prononce ces mots et en est directement responsable.

S’il les fait supprimer, c’est qu’il craint des demandes de vérification. Il s’agit encore d’un effet d’annonce, tout à fait invérifiable : il n’existe aucun poste comptable " cabinet du maire".

P 29, ligne 5 :

Le maire a dit, parlant de la médiathèque : «  …qui semblait raisonnable pour Bandol, qui n’avait pas de salle polyvalente. »

Et s’est empressé de supprimer les derniers mots sur le PV.

Comme on le comprend ! Il nous a seriné pendant toute sa campagne que la médiathèque ne servait à rien. Et depuis quelques mois, il essaie de faire croire que la salle Jules Verne n’a été construite que pour des lotos.

Les propos des élus de l’opposition sont eux aussi modifiés, ou simplement supprimés, comme l’intervention de M. Sauzet lors de la 1^ère délibération.

Un échange p. 33 :

M. Barois :

Moi, j’ai laissé la ville, fin 2007, je l’ai laissée avec un excédent d’1.5 million »

M. Palix :

Pas du tout, monsieur Barois ! Vous n’avez rien laissé comme excédent.

M. Barois :

Mais vous avez voté les comptes administratifs avec un excédent. ( supprimé sur le PV )

M. Palix :

Pas du tout monsieur Barois ! Vous êtes en train de mentir à la population.

Qui ne cesse de mentir ? Rappelons que les comptes administratifs 2007 de la commune ont été approuvés par la Chambre Régionale des Comptes et qu’ils comportaient bien un excédent.

Excédent que l’on retrouve également sur le site internet du ministère des finances.

Consultez-le, www.colloc.minefi.gouv.fr ; vous aurez la réponse à la question.

Ville de Bandol ─ année 2007

Bien évidemment, François Barois a demandé au maire de rectifier son procès-verbal qui doit présenter la transcription littérale des propos tenus. Celui-ci l’a d’abord pris de haut, parlant même d’ « une atmosphère de délire le plus complet » avant de se rendre à l’évidence, devant les exemples donnés : eh oui ! l’opposition avait, elle aussi, enregistré les débats.

Cela n’a pas empêché M. Palix de persister et de faire approuver ce PV par son équipe.

« Ces corrections sont-elles gênantes pour les citoyens Bandolais ? » s’est-il interrogé.

Des corrections ? Il devrait plutôt se demander si manipuler de la sorte un procès-verbal de séance est une démarche honnête.

Le groupe UMP a voté contre et M. Sauzet s’est abstenu.

Le maire a proposé à M. Barois de se rendre en mairie pour auditionner la bande, en présence de membres de la majorité.

Celui-ci s’est déplacé pour répondre à cette invite.

Las ! Il a fallu demander – par écrit-- une entrevue à M. Palix, qui, au jour d’aujourd’hui ( 26 février), n’a toujours pas daigné répondre, fidèle à sa politique d’ouverture et de transparence…

Délibération N°1 : projet de création du Parc National des Calanques

Il s’agit d’un avant-projet préalable à la création du futur parc national des calanques, s’étendant des Bouches-du-Rhône au Var, jusqu’à Bandol.

Le maire, estimant que le projet, en l’état, ne présente pas d’intérêt pour la commune, propose d’émettre un avis défavorable.

Laetitia Quilici s’étonne de n’en avoir reçu aucun des 4 documents concernant ce projet─ 3 cahiers et une synthèse.

Le maire répond qu’il n’a transmis que la synthèse, et uniquement à M. Barois, pour économiser les photocopies !

Elle lui suggère alors de scanner les documents et de les envoyer par mail.

Impossible, selon M. Palix, car « cela coûte trop cher ! Le président des Calanques n’a qu’à vous les envoyer. »

Vraiment, scanner un texte et l’envoyer par mail coûte trop cher ? Il semble bien qu’internet soit une terre inconnue pour le 1^er magistrat de la commune…Rappelons également que tous les élus doivent avoir les documents. C’est une obligation légale.

François Barois fait remarquer que faire partie d’un parc national est extrêmement valorisant pour l’image touristique d’une commune, et que s’exclure de la consultation préalable est une mauvaise stratégie.

M. Sauzet conseille d’émettre un avis réservé.

Et quand on passe au vote, stupeur ! M.Palix vote contre sa propre proposition !

Il se reprend après quelques explications de son staff.

Adopté par la majorité, M. Delaud ayant, comme d’habitude, donné procuration à M. Rodriguez.

6 abstentions : le groupe UMP et M.Sauzet.

Délibérations N°3, 4, 5, 6, 7, 8 :

Unanimité

Délibération N°2 :

Unanimité moins une abstention (M. Sauzet)

Délibération N°5 : constitution d’un nouveau comité paritaire

5 abstentions (groupe UMP)

Délibération N° 9 : Suppression des impositions à la taxe foncière dont l’assise repose sur le domaine public

Cette taxe, instaurée en 1992, rapporte à la commune 4400 €. Il est proposé de la supprimer parce qu’il est difficile de la récupérer.

Brigitte Rouland demande quels sont les bâtiments concernés.

Réponse : il s’agit des Bars Restaurants et des boutiques: 15 situées allée Jean Moulin et 90 Quai de Gaulle, dont les « terrasses » fermées se trouvent sur le domaine public.

Faisons quand même remarquer que le motif invoqué est, de par son principe, contestable… et que la somme recueillie est bien faible par rapport à la surface concernée.

Unanimité - une abstention (M. Sauzet)

Délibération N° 11 : Budget principal 2009 ─ décision modificative

Une subvention du Conseil Général de 19 000 € ayant été affectée par erreur à la section d’investissement pour le remboursement en capital de la dette, les services préfectoraux ont demandé au maire de rectifier la chose.

Le maire a donc répondu qu’il ferait voter une décision modificative en ce sens.

Et c’est reparti : si on ne la vote pas, la ville sera mise sous tutelle.

Le maire agite alors une lettre du préfet qui prend acte de cette correction, et dont il donne lecture. Or cette lettre n’évoque à aucun moment une mise sous tutelle ; elle évoque seulement la saisine de la Chambre régionale des comptes,si cette rectification n’est pas faite.

Et pour cause : la mise sous tutelle à priori par le représentant de l’état n’existe plus depuis 25 ans. D’ailleurs, M. Sauzet lira, lui aussi, une lettre du préfet qui confirme que la loi du 2 mars 1982 a supprimé cette fameuse tutelle dont on nous rebat les oreilles.

Il est triste de voir le 1^er magistrat d’une commune abuser ainsi de l’ignorance bien compréhensible de ses concitoyens concernant les comptes des collectivités locales.

Ce qu’il faut savoir : il existe un contrôle budgétaire exercé par Chambre Régionale des Comptes.

Elle sera saisie automatiquement :

• Si le budget primitif n’est pas voté avant le 31 mars

• S’il n’est pas transmis dans les 15 jours

• S’il n’est pas voté en équilibre ─ fonctionnement et investissement séparés.

• Si certaines subventions sont mal affectées (ce qui était le cas)

• Si on emprunte pour rembourser l’emprunt

Une fois que la Chambre est saisie, la collectivité a un mois pour rectifier le budget initial.

On aura compris que cette prétendue menace n’est qu’un bluff, un de plus, pour enfoncer l’équipe précédente.

Car le maire reprend son intox habituel : « Ainsi, comme l’a dit M. Le préfet, nous n’arrivons plus à tenir le remboursement en capital des annuités de l’emprunt… »

Un flottement a parcouru le public : une "mise sous tutelle " pour une somme de 19 000 € mal affectée sur un budget total de 31 millions, ça a semblé un peu gros et certains commençaient à se poser des questions.

Surtout que le préfet n’a jamais rien écrit de tel.

Quant au remboursement de l’emprunt, qu’en est-il exactement, et quelle est la part de la médiathèque ? Nous y reviendrons dans une autre rubrique.

Le maire continue et nous voyons que lui aussi lit notre blog, et que ce qu’il lit (mal) ne lui plaît guère. Nous en sommes désolés, mais les chiffres sont têtus. Nous nous contentons de citer ceux des documents officiels, ce qui le gêne.

Il poursuit, avec des déclarations plus qu’approximatives, qui sont très inquiétantes quand il s’agit de comptabilité et de gestion :

« Les dépenses en personnel seront inférieures à celles des années précédentes, qui augmentaient de 3,5 à 3,7% »

Non, c’est la progression de ces dépenses qui sera inférieure, pas les dépenses en elles-mêmes.

Précisons à ce propos que, vu la valse des personnels à laquelle nous avons assisté l’an dernier, et dont l’intérêt pour la commune est loin d’être évident, il ne semble pas à priori qu’on se dirige vers une diminution du personnel.

« En 9 mois, les charges générales ont diminué de 2% par rapport au Compte Administratif 2007 ; Elles seront cette année ( ?) de 7 200 000 € au lieu de 7 650 000. »

Problème : si les chiffres donnés sont exacts, - 450 000 ^€ représentent une diminution de 5,8 %.

Et si la diminution a été de 2 %, alors les charges 2008 ne s’élèvent pas au chiffre indiqué, mais à 7 500 000 €, ce qui correspond à peu près aux chiffres donnés aux élus lors du débat d’orientation budgétaire…

Idem pour le budget prévisionnel qui « prévoit une augmentation de 0,5 % par rapport au compte administratif 2007 »

Problème : le budget en question prévoit très exactement 8 082 765 € sur le document en provenance de la trésorerie de St-Cyr. Soit + 410 709 € d’augmentation = + 5,35%.

On peut légitimement s’inquiéter de ces inexactitudes, de ces incohérences.

« On peut regretter les 3 500 000 € d’épargne de 2001, répète-t-il une fois de plus. »

Mais il s’agit de l’épargne au 31 décembre 2001, donc réalisée par…François Barois.

M. Sauzet tente de lire alors la lettre du préfet, sans arrêt interrompu par le maire et le 1^er adjoint. Il paraîtrait que sa lettre n’est pas « officielle », bien que signée par le préfet.

La mise sous tutelle administrative n’existerait pas, soit ; il s’agirait ici de la saisine qui veut dire : « mise sous tutelle financière » prétend le maire.

Saisine : fait de saisir une juridiction ex : saisine du Conseil d’état, saisine de la Cour des Comptes etc…

François Barois intervient pour tenter de dédramatiser les chiffres. Que représentent 19 000 € sur un budget de 20 millions ? Il s’étonne que des Bandolais puissent lui reprocher de ne pas avoir augmenté les impôts. Augmentation qu’il aurait évitée en gérant autrement. Il rappelle à propos des animations qu’il avait annoncé dès fin 2007 qu’il ne reconduirait pas M 6.

A preuve son budget primitif 2008, qui prévoyait une dépense maximale de 860 000 €.

Le groupe UMP votera pour cette rectification. « On est sympa » a-t-il fait remarquer…

Délibération N° 12 : demande de subvention auprès du Conseil Général.

Il s’agit des travaux prévus en 2009 pour un montant de 2 865 000 €.

Le maire a affirmé, quelques instants plus tôt, que c’était « le plus petit investissement depuis le siècle dernier, ceux de son prédécesseur ayant évolué entre 4 et 5 millions.

Hélas, de nouveau, c’est faux : il y a eu des investissements moins importants en 2001 : travaux : 2,40 millions ; en 2002 :2.40 millions ; en 2004 :2.55 millions et ce, dans des périodes de vaches grasses.

(chiffres aimablement communiqués par M. le maire dans "Eléments d’informations préalables au débat d’orientation budgétaire".)

François Barois demande quelle sera l’enveloppe du Conseil Général.

Réponse : 700 000 €.

Unanimité

Délibération N° 15 : Marchés –Fourniture de matériels techniques

M. Sauzet s’étonne que l’on « pose des questions sur des vis » alors qu’une occupation du domaine public conséquente a été attribuée sans publicité à M. Muller, dont il souligne que l’établissement servait de QG à l’équipe élue lors de la campagne électorale. Il s’agit de l’autorisation d’exploiter un manège à côté du monument aux morts, assortie d’un permis de construire pour un kiosque buvette de 3m de haut et 59m ² avec une terrasse de 29m ².

M. Palix parle de tables et de chaises pour que les enfants puissent boire.

Il ressort de la discussion qu’une mise en concurrence était possible, mais pas obligatoire. Ce n’a pas été le choix de la municipalité.

Pourquoi le maire a-t-il passé outre à l’avis du chef du service de l’architecture et du patrimoine qui a émis un avis défavorable ? Pourquoi le nom du bénéficiaire devrait-il rester secret ?

Pour François Barois, cette façon de procéder relève du favoritisme et le maire lui donne un avertissement pour avoir osé exprimer tout haut ce qui se dit dans toute la ville.

On touche là le fond du ridicule.

Délibération N°17 :

Il s’agit de faire en sorte que la commune de Bandol, et en particulier le CCAS, devienne un lieu d’enregistrement du N° unique.

En clair, les postulants à des logements sociaux pourront se faire enregistrer à Bandol.

M. Palix s’est attaqué à ce problème qui, prétend-il, avait été négligé auparavant ; il va réviser le PLU ; imposer aux promoteurs un quota de 1 /3 ; abandonner la politique du 1% patronal qui « dessert les Bandolais ».

La commune pourra attribuer 25% de la part préfectorale.

M. Sauzet interroge le 1^er adjoint qui, lui, ne cache pas son manque d’enthousiasme pour ce type de réalisation.

François Barois indique au maire qu’il lui sera impossible de réaliser, comme il le soutient, 120 logements dans les 3 ans.

Il n’est pas besoin de révision : le PLU a libéré une zone à côté de La Garduère, où lui-même a réalisé 29 logements, après les 22 du Debussy. Il invite le maire à acheter ce terrain pour réaliser les logements en question au lieu de payer la pénalité. Réponse de l’intéressé : « Je n’ai pas d’argent »

Unanimité 1 abstention (M. Sauzet)

A la fin du conseil, on passe aux questions directes.

Le maire précise qu’elles doivent arriver 15 jours avant le conseil.

• 1^ère question, posée par M.Coarasa qui s’inquiète sur l’ouverture de la médiathèque.

Nous, nous nous inquiétons sur la communication à l’intérieur de la majorité. Comment, un de ses membres est obligé de poser des questions par écrit pour avoir des informations ?

On aura compris qu’il s’agit de créer encore une occasion pour casser la médiathèque.

Et c’est reparti : la faillite frauduleuse de l’entreprise d’électricité. Les inondations : à tous les étages, dans la salle des archives, dans les parkings.

Si l’on a bien compris, pas besoin d’acheter les fameux aquariums : il suffira de faire nager les poissons dans les bureaux.

Pas d’insonorisation et enfin, dernière trouvaille : la moquette ! Elle n’assurerait pas la santé et la sécurité des employés.

Décidément, tout est bon pour ne pas mettre en service l’Open Space. Il existe des normes très strictes pour employer ce genre de matériau et elles ont été respectées.

Et que dire de l’existence d’une source souterraine, soigneusement colportée par des personnes qui n’ont aucune notion d’hydrographie, ni de génie civil…

« Il y a des infiltrations naturelles et aucune entreprise ne pourra y remédier ».

Vraiment ? C’est à mourir de rire ! Apparemment, certains n’ont jamais entendu parler du tunnel sous la manche, qu’on emprunte tous les jours …sans parapluie.

Nous reviendrons ultérieurement sur la question du parking central.

Nous terminerons en beauté avec l’apostrophe scandaleuse du 1^er adjoint à François Barois :

L’invitant à suivre l’exemple de messieurs Paecht et Goux qui n’ont plus siégé après avoir perdu les élections, il s’est permis de lui dire : «  je m’étonne comme ça de vous voir vous accrocher à ce fauteuil et toujours essayer de vous défendre… »

C’est tout à l’honneur de François Barois de défendre son bilan avec courage, et il en faut, vu la façon indigne dont est traitée l’opposition depuis un an.

Il a simplement répondu que pendant ses 7 ans de mandat, ses investissements avaient fait progresser la ville. Nous verrons ce dont sont capables ses détracteurs.