Le conseil a débuté par l’annonce du décès de M. Philippe Maugez, suivi d’une minute de silence en sa mémoire.

Puis on est entré dans le vif du sujet.

Installée au beau milieu, une caméra pour filmer les débats. Espérons seulement que la vidéo ne sera pas manipulée, comme le sont les procès-verbaux. Le conseil a duré très exactement 2h10. Aurons-nous l’intégralité du film, ou seulement des extraits soigneusement choisis ?

Vote du PV du précédent conseil :

François Barois propose au maire qu’une copie de l’enregistrement sonore des débats soit remise aux conseillers de l’opposition, ce qui éviterait toute polémique. Il souhaite que M. Palix respecte l’opposition qui représente une partie importante de la population et a son rôle à jouer. Il réitère sa demande du local prévu par la loi qui aurait dû être attribué depuis un an.

« Vous êtes le maire, mais gagner les élections ne donne pas un pouvoir absolu. Je le dis calmement.»

Réponse de M. Palix : « Ne vous énervez pas ! »

Mais personne ne s’est énervé. Décidément, c’est un tic !

Revenant aux PV, le maire répond qu’il préfère filmer les débats pour éviter « le chahut ». Les élus de l’opposition pourront consulter le film. Pour ce qui est du local, il en mettra un à disposition quand il en trouvera. Quant aux corrections, il raconte qu’il les fait pour enlever les « injures et les calomnies ».

C’est trop facile ! Et quand M. Palix modifie ses propres paroles, serait-ce qu’il les juge  « injurieuses ou calomnieuses » ?

Là-dessus attaque en règle de Mme Christodoulos, suivie par le 1^er adjoint. Nous y reviendrons.

François Barois veut intervenir puisqu’il vient d’être mis en cause, rappelant au passage qu’il a toujours accepté toutes les corrections demandées, et que, sous son mandat, M. Delaud a bénéficié d’un local.

Réponse de M. Palix : « Taisez-vous, vous n’avez pas la parole. Un peu de dignité ; vous n’avez aucune morale (sic). »

Utiliser la disparition d’un de ses colistiers pour museler l’opposition, en l’insultant au passage, ne nous semble pas être un procédé particulièrement empreint de dignité.

François Barois persiste : « Je respecte M. Maugez, je comprends votre peine, mais nous sommes en conseil municipal et j’ai été attaqué. »

Il demande donc qu’à la page 30, on inscrive les propos qu’il a tenus et qui ont été escamotés sous un « inaudible »... Il a répondu à la 8^ème adjointe qui affirmait le contraire : « C’est faux : on a toujours exigé dans les dossiers le bilan et les comptes des associations. »

Tergiversation du maire : « On va revoir la bande. »

Mais puisqu’il paraît qu’elle est inaudible ???

M. Sauzet intervient ensuite pour s’étonner lui aussi des inaudibles (25), et des propos qu’on lui fait tenir dans le procès-verbal : « Vous allez peut-être appeler la police, mais je vais exprimer mon point de vue ».

Et il demande la modification du PV qui a tronqué ses paroles – paroles qui ont servi de prétexte à M. Palix pour le faire expulser.

Mais, même en l’état, le procès-verbal est clair :

On peut lire Page 50

M. le maire :

"Je ne l’achète pas, j’ai le droit de ne pas l’acheter. (Il s’agit de la Caravelle). Voilà, c’est tout. Mais vous n’êtes pas agent immobilier, vous ? 

M. Sauzet :

Je ne suis pas magouilleur.

M. le maire :

Monsieur, sortez ! Sortez ! Faites-le sortir !"

Le maire a manifestement abusé de son pouvoir de police, puisque, on le constate, il n’y avait pas trouble à l’ordre public, seul motif valable et légal pour ordonner une expulsion.

M. Sauzet demande donc qu’on corrige le passage, en complétant ses paroles: « Oui, M. le maire, je vous le confirme, je suis agent immobilier, mais je ne suis pas magouilleur », précisant qu’il est un élu de la République et que la justice aura son mot à dire.

M. Palix persiste : « Vous avez bien dit ces mots à mon encontre, la presse avait raison ; mais moi je ne fais pas de procédure. »

Et pour cause…

Vote contre : le groupe UMP plus M. Sauzet

Délibération N° 2 : Ouverture du « Carré des Jeunes »

Il s’agit de rebaptiser le « CLSBis » aménagé par la municipalité précédente en « Carré des Jeunes ».

On a là, une fois encore, l’exemple parfait des réactions infantiles qui perdurent au sein de la nouvelle équipe.

Il s’agit de détruire, casser quand on le peut, en tout cas nier tout ce qui a été réalisé par la municipalité précédente. Même si on a voté pour auparavant…

En quoi l’ancienne appellation était-elle gênante ?

Le plus déplorable, c’est que c’est aux jeunes de la commune qu’on porte tort : cette structure qui aurait dû leur être ouverte depuis 1 an est restée fermée…

Rappelons que depuis des années des interventions sont faites au niveau du collège à l’heure des repas, en particulier pour favoriser les activités artistiques. Nous ne pouvons que nous réjouir de la poursuite de cette politique.

Quant au soutien scolaire envisagé pour les classes de 6^ème et 5^ème, il relèverait plutôt, à notre avis, de la compétence des enseignants.

Adopté à l’unanimité.

Délibérations N°3, 4, 5 : Activités d’été du CLSB

Organisation des vacances pour les jeunes de 11 à 15 ans, ainsi que de 2 séjours au Frioul

Tarif des séjours : 160 € par enfant à la charge des familles et 294,05 à la charge de la commune. En gros, 1/3 2/3, comme cela s’est toujours fait.

Unanimité

Délibération N°6 : Stade Deferrari.

Adoption d’un nouveau règlement intérieur

Brigitte Rouland demande s’il a été adopté par la commission Jeunesse.

En fait, celle-ci n’a jamais encore été réunie en 1 an. Encore une promesse électorale non tenue…1ère réunion le 11 mai.

Mieux vaut tard que jamais !

Unanimité

Délibération N°8 : Création de postes de sauveteurs aquatiques et d’un poste de chef de secteur -- besoin saisonnier

Il s’agit comme tous les ans, d’affecter aux postes de secours des plages du personnel de surveillance.

On se souviendra que l’an dernier, 1 poste de chef de secteur avait été créé pour « coordonner l’action des chefs de poste », et que notre groupe avait fait part de son étonnement, quant à l’utilité de cette création.

En effet, depuis des années, les chefs de poste et les sauveteurs aquatiques, tous bien formés et très qualifiés, assuraient parfaitement leur mission sans coordonnateur, et la sécurité était bien assurée sur nos plages.

Ce poste de chef de secteur coûte quand même à la commune la bagatelle de 10 000 € brut par an pour 83 jours de travail. En toute légalité bien sûr.

Unanimité

Délibération N°9 et 10 : Bandol Nautisme Evénements

Convention d’objectifs 2009 et attribution d’une subvention

Henri Girardi intervient : « Nous souhaitons beaucoup de courage à M. Rossignol (l’organisateur) et une bonne réussite, vu la concurrence. »

Puis il demande à Mme Canevari qui encaisse les droits de place des exposants.

Mme Canevari fournit des réponses contradictoires : c’est la ville ; euh non, c’est l’organisateur. Reverse-t-il à la mairie ? oui, non…

Tout ceci reste très confus, au point que M. Sauzet demande : « Quelle est la fonction de Mme Canevari au sein de ce conseil ? Il semblerait que certains dossiers lui échappent. Après tout, c’est politique : on vous a mis un poste de convenance »

François Barois refait l’historique du salon nautique : quand le responsable n’a plus voulu s’en occuper, aucun Bandolais n’a souhaité prendre la relève : il a dû en confier l’organisation à un commercial, à qui la ville attribuait la même subvention qu à M. Rossignol : 30 000 €. Il souhaite bonne chance à ce dernier.

Subvention accordée à l’unanimité

Délibération N° 12 : Avis sur le projet de SCOT Provence Méditerranée

Henri Girardi intervient pour souligner l’importance de cette délibération : vu les nombreuses incidences en matière d’urbanisme, d’habitat, de politique commerciale que le SCOT entraîne, il suggère au maire la tenue d’une réunion publique.

Curieusement, c’est M. Delaud qui répond à la place du maire.

M. Girardi s’étonne. Intervention de M. Palix : « écoutez M. Delaud. »

Celui-ci exprime sa totale opposition au SCOT qu’il considère comme la préfiguration d’une intégration à Toulon Provence Méditerranée : il considère que le SCOT, qu’il qualifie de « baronnies », prive les communes de la maîtrise de leur foncier, et reproche aux membres de ses commissions de n’être pas élus.

François Barois intervient : "Je suis obligé de vous défendre, M. le maire. On a créé le SCOT pour retirer des pouvoirs aux fonctionnaires et les donner aux élus. On ne peut pas faire plus démocratique. Contrairement à ce que dit M. Delaud, le PLU, s’il doit être compatible avec le schéma général, reste de la responsabilité de la commune de Bandol."

Il souligne les enjeux futurs. Il y a aujourd’hui 2 métropoles sur la côte méditerranéenne : Nice et Marseille. Toulon n’est rien. Ou Toulon reste en l’état, ce qui sera difficile, ou il sera absorbé par Marseille, ou il devient métropole à son tour.

On est en droit de s’inquiéter pour l’avenir ; en tout état de cause, ce sont les élus qui décideront.

Une métropole donne des droits très différents, on y a peut-être intérêt.

Il souligne, ce qui semble évident, que l’espace communal devient insuffisant.

"M. Delaud travaille à Toulon, vous-même M. le maire, à Marseille. La moitié des Bandolais travaillent à Marseille."

M. Palix, sans doute gêné de la clarté et de l’intérêt de cette intervention, qui définit bien les enjeux auxquels Bandol devra faire face, l’arrête d’un très élégant "ça va, ça va."

1 vote contre (M. Delaud)

1 abstention : Mme Christodoulos, dont la sensibilité bandolaise est bien connue, n’a pas supporté d’entendre qualifier notre commune de "village gaulois" !

Pour : les autres conseillers

Délibération N° 13 : Directeur Général des Services : indemnité pour frais de représentation

Il s’agissait de rapporter la délibération N° 5 du 26 mai 2003 trop imprécise et d’en prendre une nouvelle plus en adéquation avec le droit actuel et qui tienne compte des précisions apportées par un arrêté ministériel de 2004, éclairé par les avis du conseil d’Etat donnés en 2006 et 2007.

Le tout précise que le DGS percevra une indemnité de 570 € brut par mois, pour frais de représentation, comme un préfet hors classe.

On aurait dû en rester là. Mais le maire s’est lancé dans un exposé à propos de l’examen des comptes de la commune fait par la Chambre Régionale des Comptes, qui vient de se terminer il y a quelques semaines.

M. Palix s’est délecté pendant de longues minutes des termes de "procureur financier", "réquisitoire à fin de jugement", "charges", "enquête" pour donner à penser que son prédécesseur était sous le coup d’accusations, avant de préciser que seul le comptable du Trésor était concerné.

Il faut savoir que la Chambre émet des "observations" sur la gestion des communes ; elle ne prononce jamais de « réquisitoire » contre les élus, et que, contrairement aux affirmations du maire, relayées par la presse, elle avait programmé la visite de notre commune, parmi d’autres, en janvier 2008, bien avant les élections.

Si la chambre a pris la peine d’avertir M. Palix sur la nécessité d’actualiser ce point précis, c’est qu’il y avait bien une raison.

Nous supputons donc qu’il a continué depuis un an à faire comme son prédécesseur, à savoir donner des indemnités de représentation au nouveau Directeur Général des Services sur la base de la délibération de 2003, et que la chambre des comptes l’a averti qu’il devait faire voter une nouvelle délibération pour se mettre en conformité avec la législation actuelle.

Mais le plus grave, c’est que M. Palix s’est mis à évoquer des "charges" sur divers points, prétendant que ce "réquisitoire" lui avait été adressé pour qu’il en parle.

Il n’en a absolument pas le droit : pendant la préenquête, la confidentialité est la règle, parce que le gestionnaire concerné a le droit de fournir des explications.

C’est ce que François Barois lui a fait remarquer en dénonçant le caractère insidieux de ses propos, ajoutant : "Pour ma part, je ne suis pas inquiet. Vous savez bien que la gestion d’une ville, c’est compliqué, et sur 7 ans, il y a forcément des erreurs. D’ailleurs, on en aura la preuve avec la délibération suivante, a-t-il ajouté".

Délibération N° 14 : Acquisition de la parcelle de Naron – délibération rapportée

Il s’agissait d’annuler la décision d’acquérir 2 parcelles boisées au double du prix fixé par les domaines.

M. Palix explique qu’il a décidé d’abandonner l’achat de Naron dès qu’il a préempté la Caravelle, qui va permettre, prétend-il d’augmenter nos logements sociaux ( ?). Les 90 000€ iront au financement de la Caravelle.

Le motif invoqué par le maire est n’est pas crédible : la préemption de la Caravelle a été faite le 27 février et annoncée lors du conseil du 23 mars. Donc M. Palix aurait dû annuler l’acquisition de Naron ou au moins évoquer cette annulation lors de ce conseil. Or il n’en a jamais parlé, et pour cause !

La vérité est tout autre.

François Barois intervient : « Vous avez un grand talent pour travestir la vérité : c’est extraordinaire ! Vous faites aujourd’hui l’objet d’une procédure devant le tribunal administratif au sujet de l’acquisition de cette parcelle. »

Le maire joue les étonnés : "Moi ? Ah bon ?"

Impossible qu’il l’ignore, puisque François Barois lui rappelle qu’après avoir  déposé un référé suspension et une requête en annulation devant le tribunal, il a remis le double du dossier en mairie le 15 avril. 

Il revient sur cet achat : "Vous avez négocié l’achat du terrain au double de sa valeur ! Quand on est bon négociateur, c’est plutôt pour faire baisser les prix, pas pour les doubler, surtout quand on défend les intérêts des contribuables. Vous avez retiré votre délibération car votre dossier était pourri et vous saviez que vous alliez perdre."

Il est clair que M. Palix n’a pas osé affronter la justice : sa délibération étant entachée d’illégalité, il n’avait aucune chance de gagner. Il a préféré la retirer.

Et voilà que le 1^er adjoint reparle de l’achat du terrain rue de Buffon, il y a 2 ans, payé trop cher selon lui. (Il ne s’agissait pas d’un simple terrain à bâtir, il servait également à un usage commercial pour son propriétaire.)

François Barois lui rappelle que ce terrain a servi à construire des logements sociaux.

Et c’est reparti : M. Palix: « vous avez fait 0 logements sociaux.»

Nous conseillons aimablement au maire de changer de refrain, car là, il ne s’agit plus de tromper les gens sur des chiffres : les pierres, ça se voit, et s’il est comme Saint Thomas, il peut même se déplacer à la Garduère pour toucher les murs et aussi avenue du 11 novembre et rue de Buffon.

Délibération N° 15 : Délégation de Service Public d’eau potable -- Affermage

Une procédure de mise en concurrence sera engagée pour confier à un fermier le service de l’eau pour 12 ans.

Des chiffres donnés par le maire, il ressort qu’entre 2006 et 2007, le rendement du réseau a été fortement amélioré grâce à des travaux de recherche des fuite et de sectorisation, travaux accomplis par son prédécesseur – il oublie de le mentionner, mais qui s’en étonnera ?

On a réussi à économiser 300 000 m³ d’eau pour atteindre un taux de rendement de 85,84 %,

le meilleur depuis 10 ans.

Quant au problème des conduites en plomb qui seront toutes remplacées d’ici 2012, 2013 comme prévu depuis des années, à l’inquiétude de l’opposant Palix pour la santé des Bandolais, maintes fois exprimée en conseil municipal, a succédé la sérénité du maire Palix.

Le danger n’existe plus !

A l’exception de M. Delaud, qui préfèrerait une régie municipale, tous les conseillers votent pour.

Délibération N° 6 : Délégation de Service Public d’assainissement collectif -- Affermage

Même vote que pour la délibération précédente

M. Sauzet tente de s’exprimer, puisqu’il n’a pu le faire au dernier conseil. Il renouvelle sa ferme opposition à l’augmentation des impôts. Mais quand il veut aborder le problème du Casino, le maire lève la séance.

Questions orales

C’est alors que François Barois lui rappelle qu’il a envoyé des questions orales le 1^er février, et que 3 mois plus tard, et après 2 conseils, il n’a toujours pas eu de réponse.

Le maire lui demande de lire lui-même les questions, que manifestement il n’a pas apportées .

1ère question :

• Règlement intérieur fixant les modalités d’expression des élus de l’opposition dans le magazine municipal :

  •  
    •  

      • Pourquoi vous êtes-vous permis de modifier l’article VIII de ce règlement par simple encart dans le "Couleurs Bandol" de décembre 2008, sans passer par le conseil municipal ?

      • Avez-vous l’intention de maintenir l’article V de ce même règlement, alors qu’il contrevient à l’article L 2121- 27-1 du code général des collectivités territoriales ?

M. Palix ne répond pas à la 1^ère question. Pour la seconde, il persiste :

"J’avais dit que je ne publierais pas d’article à caractère polémique – c’est marqué—sauf si des modifications sont apportées, donc je fais des modifications… par courtoisie, j’ai accepté la publication après modification. Donc, vous avez eu votre article rectifié dans le magazine".

François Barois : "ce n’est pas mon article, c’est la censure ; vous n’avez pas le droit."

M. Palix : "j’ai le droit de faire ça, parce que ça a été voté en conseil municipal. Je suis directeur d’un journal d’information et non de polémique politicienne. La polémique, ça ne passe plus."

On reste confondu par tant d’impudence : le magazine municipal a été transformé par M.Palix en outil de propagande éhontée qui fourmille de contrevérités, dont la plus flagrante est la lettre du préfet et sa soi-disant menace de mise sous tutelle !

Tout est illégal : le non respect du règlement que le maire a fait voter, la modification sans vote du dit règlement et surtout le non respect d’une loi nationale.

2^ème question :

• Animations de Noël : quel a été le coût réel des animations de Noël, compte tenu de l’effondrement de la structure. Pouvez-vous nous donner lecture de l’avis de la commission de sécurité ?

Le maire ne lit pas l’avis réclamé, car, dit-il, il n’a pas convoqué la commission de sécurité. Il a demandé « un groupe de visite » pour le montage des tribunes, il parle ensuite de «  groupe de sécurité » qui n’a pas donné son avis sur la structure, puisque celle-ci était conçue pour résister à des vents de 150km/h. Inutile de dire que l’argument n’est pas recevable.

Les ponts sont conçus pour ne pas s’effondrer, les paquebots pour ne pas couler, les cabines de téléphériques pour ne pas dégringoler. Pourquoi donc y a-t-il des visites de sécurité ?

Ensuite, qu’est-ce qu’un groupe de visite ?

A qui fera-t-on croire qu’un « groupe de sécurité » digne de ce nom n’aurait pas examiné les câbles qui retenaient le chapiteau ? Ce chapiteau qui n’aurait jamais dû être monté à cet endroit, et à cette période de l’année.

Et en ne sollicitant pas l’avis d’une commission de sécurité sur cette structure, on s’exposait à des accidents.

Alors on ne va pas féliciter M. Palix qui se glorifie d’avoir sauvé des vies humaines et animales.