Le prochain conseil municipal aura lieu demain lundi 28 juin à 17 heures.

Au programme, pas moins de 56 délibérations et rapports, dont 28 d'ordre budgétaire: 5,5kg de documents et plus de 1000 pages à examiner et analyser en 5 jours, les conseillers d'opposition ayant reçu ces documents seulement le mercredi précédent (ce qui est le minimum légal), et pour certains le vendredi, puisque la poste était fermée jeudi pour cause de grève...

 voici l'ordre du jour:

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 28 juin 2010

1 Communauté de communes « Sud Sainte Baume » – demande d’adhésion de la commune
2 Activités d’été du service Bandol Jeunes. Accueil au Gymnase Saint-Marc et organisation des vacances
pour les jeunes de 11 à 15 ans. Participation des familles.
3 Accueil de loisirs sans hébergement. Organisation d’un séjour sportif de plein air avec Odésia vacances

au relais soleil de FIGANIERES (83)
4 Ecole élémentaire mixte octave Maurel -Activités nautiques -Exercice 2010.
5 Ecoles préélémentaires et élémentaires. Frais de scolarisation des élèves des communes voisines.

Fixation du montant individuel. Année scolaire 2009/2010.
6 Personnel communal – Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
7 Convention Fédération nationale des maîtres-chiens sauveteurs aquatiques – Mise à disposition de la part

de la Fédération de collaborateurs bénévoles pour la participation aux activités de surveillance des plages

– Année 2010.
8 Convention d’occupation d’un local communal – Maîtres Chiens Sauveteurs Aquatiques
9 Tarifs portuaires 2010 – Modification Séjour sur Aire de carénage.
10 Demande d’adhésion de la commune de Cuers au Syndicat Mixte SCOT Provence Méditerranée

11 Délégation de service public –plage de Rénecros – lot n°5

12 Echange avec le Département du var de délaissés de la R.D. 559 sis stade des grands ponts lieu-dit
« pont d’Aran » à Bandol – autorisation de signer donnée à Monsieur le Maire

13 Régie municipale des parkings – proposition d’instauration de tarifs à la quinzaine pour les parkings

Casino et stade

14 Convention relative à la mise à disposition des motopompes sur la commune de Bandol

15 Rétrocession case de columbarium à la commune MARIN YEPES Pedro

16 Budget principal – demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la réfection des digues.

17 Budget principal – demande de subvention auprès du Conseil Général pour la réfection des digues.

18 Remise gracieuse de pénalités TLE M. ET MME POSTIC XAVIER

19 Budget Principal– approbation du compte de gestion 2009

20 Budget annexe du port – Approbation du compte de gestion 2009

21 Budget annexe de l’eau – Approbation du compte de gestion 2009

22 Budget annexe de l’assainissement – Approbation du compte de gestion 2009

23 Budget annexe de la RGTP (régie générale des transports publics) – approbation du compte de gestion

2009

24 Budget annexe de la chambre funéraire – Approbation du compte de gestion 2009

25 Budget annexe de la régie des parkings – Approbation du compte de gestion 2009

26 Budget Principal – Approbation du compte administratif 2009

27 Budget annexe du port – Approbation du compte administratif 2009

28 Budget annexe de l’eau – Approbation du compte administratif 2009

29 Budget annexe de l’assainissement – Approbation du compte administratif 2009

30 Budget annexe de la RGTP (régie générale des transports publics) – Approbation du compte administratif

2009
31 Budget annexe de la chambre funéraire – Approbation du Compte Administratif 2009
32 Budget annexe de la régie des parkings – Approbation du compte administratif 2009
33 Budget Principal – affectation de résultat 2009
34 Budget du Port – Affectation de résultat 2009
35 Budget annexe de l’eau – Affectation de résultat 2009
36 Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat 2009
37 Budget de la RGTP (régie générale des transports publics) – Affectation de résultat 2009
38 Budget de la chambre funéraire – affectation de résultat 2009

Page 1 / 2

39 Budget annexe de la régie des parkings – affectation de résultat 2009

40 Budget Principal 2010 – Décision modificative n°1

41 Budget annexe de la régie des parkings 2010 – Décision modificative n°1

42 Budget principal – Fonction 3118 « Associations musicales » -subventions aux associations -exercice
2010

43 Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » -subventions aux associations
exercice 2010

44 Budget principal – Fonction 8331 "Développement durable"-subventions aux associations -exercice
2010

45 Rapport annuel du délégataire de service public du port de plaisance de Bandol – SOGEBA – exercice
2009

46 Rapport annuel du délégataire de service public «S.A. du Grand Casino de Bandol» -Exercice 2009

47 Rapport annuel du délégataire de service public « Tennis Club de Bandol » -Exercice 2009

48 Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers.

49 Rapport annuel du délégataire – service public d’exploitation de l’eau potable – exercice 2009

50 Rapport annuel du délégataire – service public d’exploitation de l’assainissement – exercice 2009

51 Rapport annuel du délégataire – service public de l’assainissement non collectif (SPANC) – exercice 2009

52 Recrutement d’un « économe de flux ».

53 Recrutement d’un « économe de flux ». Demande de subvention à l’ADEME

54 Participation à l’appel à projet régional « 100 bâtiments exemplaires à basse consommation énergétique
en PACA ».

55 Participation à l’appel à projet régional « 100 bâtiments exemplaires à basse consommation énergétique
en PACA ». Demande de subvention à l’ADEME

56 Participation à l’appel à projet régional « 100 bâtiments exemplaires à basse consommation énergétique
en PACA ». Demande de subvention à la Région