Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2012

Séance houleuse, dès les premiers instants.

Le contentieux

Nous savions, pour l’avoir constaté à nos dépens, que M. Palix prenait quelques libertés avec la loi, et qu’il passait son temps à mentir, mais jamais nous n’aurions imaginé qu’il ose aller jusque là, en plaçant hors la loi lui, les élus et la commune !

Le maire a donné lecture des contentieux : le 3^ème, très attendu, concernait le référé suspension introduit par M. Calvez auprès du Tribunal Administratif au sujet de la suppression de son poste et des mesures coercitives prises à son encontre.

Or il est apparu – M. Delaud s’étant procuré le jugement – que le maire avait dissimulé dans le document distribué aux élus une partie importante de l’ordonnance judiciaire à l’encontre  de la commune !

Jugez-en :M; Delaud lit : « le tribunal administratif a suspendu les arrêtés du maire et enjoint à la commune de Bandol de réexaminer le tableau des effectifs de la commune EN TANT QUE LE CONSEIL MUNICIPAL A SUPPRIMÉ LE POSTE D’ATTACHÉ PRINCIPAL dans un délai de 2 mois, SOUS ASTREINTE D’UN PAIEMENT DE 100 € PAR JOUR DE RETARD. »

 Les phrases en majuscules ne figurant pas dans le texte remis aux élus.

Ça s’appelle comment, quand on maquille un document officiel ?

Et cette amende courait à partir du 17 avril.

En clair, il était ordonné à la commune de rétablir le poste supprimé. Ce que M. Palix se refusait à faire, puisque son nouvel arrêté (N°155) plaçait l’agent en activité, mais « provisoirement sans affectation, la commune ne disposant d’aucune affectation correspondant à son grade. » Le tout en attendant une décision de justice « au fond ».

Et quand on sait que les délais du TA de Toulon sont en moyenne de 18 mois à 2 ans, calculez combien cela aurait coûté à la commune.

Mais il y a pire.

Pas de documents écrits

En décembre, un nouveau tableau des effectifs qui supprimait le poste d’attaché principal avait été proposé au vote des élus. Le cas de cet agent avait alors été évoqué : le maire avait prétendu que cette personne avait refusé par écrit les postes qu’on lui avait proposés.

M. Bogi avait alors parlé de règlement de comptes.

(Rappelons que l’opposition avait voté contre, Mme Quilici et M. Delaud s’abstenant, ce dernier en l’attente de renseignements, et M. Girardi avait suivi la majorité…)

Mais voilà : encore un mensonge éhonté : il n’y avait aucun courrier, comme le rèvèle M. Delaud :  Il lit alors l’attestation d’un membre du CCTP (comité technique paritaire) certifiant  sur l’honneur qu’il avait constaté que, dans le dossier de l’agent:

––  les pièces n’étaient pas numérotées

––  qu’il n’y avait aucune proposition écrite du maire de Bandol de mutation au sein de la CCSB

––  aucune proposition écrite de reclassement, de mutation au sein des services de la commune

–– aucun document dans lequel l’agent refusait une mutation dans la CCSB ou la commune.

Il demande que la loi soit respectée.

Laetitia Quilici reprécise les injonctions du tribunal. Elle s’étonne que le transfert de l’agent ait été demandé plus d’un an après l’entrée de Bandol dans Sud Ste-Baume, donc plus d’un an après le transfert de compétence.

Elle s’interroge : comment la commune peut-elle se passer d’un agent de catégorie A, alors qu’elle en compte  moins de 5% ! C’est-à-dire loin de la moyenne nationale qui est à 9 %, ce qui est déjà faible.

(Effectivement. C’est un des problèmes posés par la gestion erratique de M. Palix. Les fonctionnaires de haut niveau recrutés par François Barois ne sont plus là…Quand il a fallu remplacer l’ingénieur qui dirigeait les services techniques, il a recruté un technicien, dont il vient de supprimer le poste.)

 M. Palix, reste inerte, puis refuse de répondre sous prétexte qu’il s’agirait d’une décision judiciaire et que les élus auront tous les renseignements plus tard!

L’opposition insiste, François Barois propose de rouvrir le poste en question.

Comment faire voter discrètement…

Mme Connat soulève un autre lièvre : impossible d’attendre la délibération 54 : dans la délibération N°1 : budget primitif, figure le tableau des effectifs au 1^er janvier 2012, qui entérine la CONFIRMATION de la suppression du poste de l’attaché principal.

Contrairement aux années précédentes, ce tableau n’a pas fait l’objet d’une délibération spécifique, nous l’avions noté.

Plus grave, à la fin d’une annexe rajoutée au dit tableau, on pouvait lire une discrète notice :

Renvoi n° 1 et 2 : motivation sur les suppressions de postes

Poste d’attaché principal :

Par délibération en date du 19 décembre 2011 l’emploi a été supprimé du fait du transfert de compétences. Le conseil municipal réexaminant la situation de cet agent confirme la suppression de l’emploi en l’absence de besoin de la commune et de l’impossibilité de le transférer auprès de la communauté de communes.

En clair, M. Palix s’apprêtait à faire voter une délibération en toute illégalité : en même temps qu’ils approuvaient le budget primitif, les élus auraient confirmé la suppression du poste, contrevenant ainsi à une décision de justice.

Le débat s’est donc poursuivi pendant la délibération N°1.

Délibération N° 1 : Budget principal : vote du budget primitif 2012

Considérations générales sur la crise, un budget de rigueur grâce au travail en régie ! Et une baisse des impôts…aussi dérisoire qu’en 2010.

L’autofinancement a été reconstitué dès 2010, alors qu’il était soit disant négatif en 2009.

M. Palix devra nous expliquer pourquoi, puisque la commune ne pouvait pas financer l’investissement, il a fait voter cette année-là pour 8 Millions de travaux et achats divers pour « enrichir le patrimoine ».

Quelle baisse des charges ?

Quelques chiffres pour 2012:

• Budget d’investissement : 5,240 M €, dont 3M de dépenses d’équipement.
• Fonctionnement : 21 M€, quasiment identique à 2011

Baisse des charges générales de 6,6 à 6,1M. Mais impossible de savoir le coût exact des charges transférés à Sud Ste-Baume (ramassage des ordures et déchetterie)  : 1 M, comme le prétend le maire, ou bien 1,5 M comme l’indique la délibération N° 3 du CM du 19/12/2011 ?

Ce qui porterait ce poste à 7,6 M€ : on est loin de la baisse de 16 % claironnée partout !

Le maire s’est surtout employé à justifier la grosse augmentation des charges de personnel

 qui passent de 9 423 000 à 9 942 000 €.

Les sources d’économie : le travail en régie : un service de peinture, qu’il aurait créé, ce qui est faux !

Et les 3 agents qui n’ont pas été transférés, comme ils auraient dû l’être à la CCSSB, et « qui nous diminuent les frais » !

L’un « encadre » ( ?) la société (privée ) de nettoyage, l’autre « surveille la qualité de service de la société Bronzo », en courant derrière les voitures-balai , sans doute ?

De qui se moque-t-on ?

D’ailleurs, intervention sur ce point de Mme Connat : pourquoi avoir gardé les agents, puisque leur transfert était obligatoire ?

Mme Quilici insiste : «C’est curieux : vous avez transféré les compétences et pas les agents, Des propositions écrites sont obligatoires : où sont-elles ? Et vous augmentez votre masse salariale »

M. Sagniez interroge : nous avons gardé les agents, la communauté de commune a dû soit embaucher, soit faire effectuer le travail supplémentaire par d’autres, en l’occurrence une société privée pour la déchetterie. Nous payons 2 fois.

M. Decroix intervient pour donner son sentiment : le choix de garder les gens doit être assumé, même si on ne reçoit qu’une compensation de 50 000 €, alors qu’il nous en coûtent 80 000.

M. Delaud rappelle que selon la loi, le transfert est automatique, et obligatoire. Il met en garde ses collègues : s’il votaient cette délibération, ils deviendraient des contrevenants, vu que la justice nous oblige à réintégrer l’agent.

 Il rappelle la carrière de l’attaché principal, en soulignant que le maire devait l’apprécier, puisqu'il l’avait nommé Directeur Général des Services.

Si le tableau des effectifs est maintenu tel quel, il  votera contre le Budget Primitif.

On n’est pas une république bananière !

Voire…

Forte augmentation des effectifs

M. Sagniez intervient sur les effectifs. Il a eu la surprise, convoqué la veille au comité technique paritaire, d’apprendre de la bouche de M. Palix que de titulaire, il était passé remplaçant ! A son insu…

Il a rappelé qu’il avait pourtant été élu à cette commission par délibération N° 5 du février 2009. Rien à faire, le maire lui a dit que c’était la loi. La sienne

Là, plus de doute : on est bien dans une république bananière, avec un monarque tout puissant : on a déjà le collier, ne manquent plus que la couronne et l’éventail…

L’élu fait les comptes : personnel titulaire au 19 décembre 2011 : 225 agents et au 1^er janvier 2012 : 241 = 16 de plus !

François Barois veut connaître le montant exact de la charge des ordures ménagères transférée à la CCSB. Le maire répond : un peu plus d’un l million. Et la déchetterie ? Environ 500 000€.

Pour faire une comparaison valable avec les années précédentes, il faut donc rajouter aux charges générales 1,5 M.

On est loin des 6, 24 M€, et encore plus loin de la baisse de 16, 8 % mentionnés dans le dernier magazine. Ce qui ferait 7.74 M€, donc + 3,13 % d’augmentation.

Il accuse le maire de vouloir induire en erreur les Bandolais.                             

Pour en revenir aux effectifs, il soulève l’absence de transparence : pourquoi le maire n’a-t-il pas présenté une délibération spécifique présentant les effectifs au 1^er janvier ?

1^er Janvier 2008 : 214 titulaires.

1^er janvier 2012 : 241 , soit + 27 . Beau contrôle du personnel !

Il en profite pour rappeler que l’audit dont le maire nous rebat les oreilles autorisait 2 agents supplémentaires pour la médiathèque.

Mme Connat souligne que cette augmentation va accroître les charges de personnel de plus d’1/2 M€ par an ! et pendant 30 ans, ajoute François Barois.

Le maire ne réagit toujours pas !

M. Delaud revient à la charge à propos du poste supprimé, rejoint par Mme Quilici.

Aucune réaction du maire, qui poursuit l’examen du budget primitif.

Avalanche de chiffres : la dette,  la capacité d’autofinancement…

En 2008, il paraît que les recettes de Bandol étaient inférieures aux charges.

(Comment se fait-il que les comptes du ministère des finances indiquent pour cette même année une CAF d’1,8 M€, et en CAF nette ( après remboursement du capital dû) 925 000 €. Et le tout, sans augmentation d’impôt ?)

Comme à chaque conseil ou presque, on poursuit sur Frégate, la baisse du produit des jeux, les 3 % de baisse des impôts etc…

Nouvelle baisse des impôts …de 3 %

Mme Quilici  dénonce l’augmentation abusive des impôts de 24% en 2009, pour répondre à un besoin très ponctuel,augmentation qui rapporte plus de 2 M€ supplémentaires par an.

Et le maire d’expliquer que les recettes ne permettaient pas alors de financer les dépenses, avant d’assurer froidement : « Je ne mens jamais » !!! Affirmation accueillie comme elle le mérite.

M. Palix aura en tout cas oublié qu’en 2009, il s’était lancé dans une politique effrénée d’investissements pour pls de 4,5 M€, contre l’avis de la Chambre Régionale des Comptes. Il aura oublié qu’il voulait acheter la Caravelle pour 2,3 M, qu’il a acheté au CCAS le foyer des Acacias pour 700 000 € etc…

En 2012, il va encore baisser les impôts de 3 %

François Barois lui rappelle, qu’avec l’augmentation annuelle des bases, la baisse du produit sera de – 0,3% pour la taxe d’habitation, et de 0, 28 % pour le Foncier bâti. Dérisoire !

Avec ce qu'ils auront gagné sur leur feuille d'impôt, calcule l’élu, les Bandolais iront prendre un café sur le port.

Nous voterons contre ce budget.

Le maire remet le poste avant le vote

Mme Quilici revient à la charge, et le maire craignant sans doute pour l’adoption de son budget, annonce qu’il remet le poste.

M. Decroix précise alors qu’il avait décidé de s’abstenir, ne pouvant approuver le tableau des effectifs.

M. Delaud est satisfait, il votera le budget.

Mme Connat demande une réponse claire, car elle n’a aucune confiance dans les paroles du maire., elle votera contre, ainsi que Marcel Bogi, qui ne reconnaît pas dans le programme du maire ce pourquoi il a été élu.

10 contre, 1 abstention, Mme Quilici, les autres pour.

Nous avons également voté contre les budgets annexes.

Délibération N° 13 : Contributions directes : produits de fixation taxe d’imposition

Le taux de la taxe d’habitation passera de  11.83  à  11.48 et la taxe foncière  de 18.16 à 17.62

C’est-à-dire une baisse de 2,96 % pour la 1ere,  et de 2.97 % pour la seconde !

A rapprocher de l’augmentation des bases de 2.75 et 2.77 % prévue pour cette année : au total, la commune se privera de 25 800 €, sur un budget de 26 M !

François Barois demande le montant de l’excédent 2011. Réponse assez vague : le maire a reconnu un peu plus de 2 M€. Affaire à suivre.

Récapitulons :

Budget total 2012  = 26 340 000 €

Excédent 2011 = 2 000 000 €

Baisse d’impôts de 3% annoncée =  25 800 €

Résultat = M. Palix se moque de nous.

6 votes contre, 4 abstentions : Mme Quilici, Vidal, Mrs Bogi et Garcia. M. Delaud et la majorité votent pour.

Délibérations 18 et 19 : Vote sur le principe d’une délégation de service public du port de Bendor et du port des Engraviers

Le maire « oriente » le vote des élus vers une DSP, la mise en régie étant trop contraignante.

François Barois et Christian Delaud attirent  l’attention sur les risques éventuels d’investissements lourds à la charge du propriétaire (réfection des digues et des quais etc…)

Affaire à suivre…

Unanimité

Délibération N° 22 : Quitus technique et Financier construction de la Médiathèque

Bilan de liquidation fourni par la société «  Var Aménagement Développement »

Recettes :17. 835 934 € ; dépenses : 17. 717 886 € . Le solde de 118 048 € sera reversé à la commune.

François Barois en profite pour rappeler la réalité des chiffres, occultée par M. Palix :

5,6 M d’autofinancement pris sur les excédents réalisés sous son mandat, et sans augmentation d’impôts…

6,6 M de subventions et de remboursement de la TVA. Soit 12.2 M €

Le reste a entraîné 2 emprunts d’un total de 5.6 M € à la charge de la commune, sur 25 ans et à taux constant de 4,2 et 4,1 %, emprunts qui représentent 32 % du coût total.

 Ce qui n’est pas considérable pour un équipement de cette importance et de cette qualité, au service des Bandolais, dont M. Palix ne cesse de chanter les louanges urbi et orbi !

Mmes Connat et Moroni, ainsi que M. Delaud ont voté contre, vu l’augmentation du prix.

Rappelons que l’accroissement du coût, présenté et voté en Conseil Municipal, venait d’une transformation du projet.

Les subventions pour les associations

Un constat : certaines baissent, d’autres progressent et cela apparaît souvent sans raison.

Les critères de choix donnés par M. Palix ne sont pas toujours évidents :

Certains sont légitimes: les charges des associations, la mise à disposition de personnel communal,  les actions patriotiques, l’action éducative, les initiatives événementielles.

D’autres sont plus contestables, ou à relativiser :

Les travaux réalisés par la commune propriétaire des lieux ne la dispensent pas d’une aide au fonctionnement.

Quant aux  comptes en banques plus ou moins garnis: les associations qui emploient du personnel sont bien obligées d’avoir un filet de sécurité pour les salaires, rappelle François Barois.

Et pour la participation au Téléthon : cela dépend de leur activité !

Le maire a insisté sur l’augmentation de certaines subventions : comme celle duTennis-Club. Exemple malheureux :si le Tennis n’avait obtenu que 21 500 € en 2008, ,c’est que M. Palix avait baissé la subvention de ce club de 6 500 € pour obliger la présidente à  démissionner…

 M. Delaud a demandé un effort particulier en faveur du Basket et de l’USB qui, à son avis, auraient dû être privilégiés, parce qu’ils s’occupent essentiellement des jeunes.

Signalons quand même que c’est le cas de la plupart des associations sportives…

Unanimité, sauf pour 2 clubs :

François Barois a estimé que la somme accordée à la Gymnastique rythmique et sportive était insuffisante, au vu des excellents résultats de ce club, qui avait demandé une aide plus importante pour renouveler son matériel. Or, il  a  3 000 € de moins cette année.

 Il a voté contre la subvention prévue.

L’attention de élus a été attirée sur une association créée il y a un peu plus de 2 ans: Extrême Bandol Club.

L’an dernier, on avait demandé aux élus de voter une subvention de 35 000 € pour que ce club organise un festival du film de la glisse. Le tout sans le moindre budget prévisionnel. Cette façon de disposer aussi légèrement de l’argent des Bandolais avait alors suscité quelques remous.

Cette année, rebelote : Jean-Marie Sagniez a rappelé la progression fulgurante de la subvention de l'EBC : 1900 € en 2010; 28 000 € en 2011 et 30 000 € cette année.

Il s’est penché sur les résultats de ses membres : le mieux classé au plan national est 75^ème, avec 544 points, le second  94^ème. . C' est courageux d’avoir participé aux championnats du monde au Portugal avec un tel niveau ! quant au bureau, c’est une affaire de famille, apparemment.

M. Bogi s’interroge sur le prix de la cotisation : 35 829 € pour 130 adhérents, voilà qui fait cher la cotisation ! N’y a-t-il pas erreur ? Combien de Bandolais dans ce club ?

Mme Connat comprend mal : on diminue la subvention d’associations anciennes, qui oeuvrent à Bandol depuis des années en faveur des jeunes et l’on alloue 30 000 € à l’EBC ? Que ce club fasse d’abord ses preuves.

M. Delaud lui, a remarqué que les statuts avaient été corrigés à la main.

Il votera quand même la subvention, mais il note que les dossiers ne sont pas faits avec assez de sérieux.

L’adjointe aux sports  perd son calme et fait remarquer que seuls 5000 € sont alloués au fonctionnement. Les 25 000€ restants financeront l’ « événementiel ». Si l’on veut que Bandol rie et bouge, il faut voter les sous!

On nous promet, dans Bandol, « capitale de la glisse » le « Summer Sup Challenge » un « festival Sportif, Culturel et Touristique avec une compétition internationale « Championnat d’Europe » de stand up paddle, des Concerts, des animations, des Expositions, et une sensibilisation à la Sécurité et à l’Ecologie. » Le tout sur 2 jours, et pour 20 000 €.

Est-ce bien sérieux ?

10 votes contre (l’opposition) 19 pour.